9 février 2021
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délibérations
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Environnement
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
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Délibérations (19)
Rapport annuel 2020 sur la situation de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable
Candidature au comité des partenaires de lAgence Régionale de la Biodiversité dIle-de-France - Désignation d'un représentant
Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune du Coudray-Montceaux - délibération modificative de la délibération DEL-2020/276 du 29 septembre 2020
Communication des travaux du bureau communautaire du 24 novembre 2020
Mode de gestion du service public de distribution d'eau potable des communes de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel et Réau - Adoption du principe de recourir à une délégation de service public
Redevances doccupation des sites de lhippodrome et du terrain LU/AXA à Ris-Orangis et Bondoufle
Convention c'onstitutive d'un groupement entre autorités c'oncédantes (GPS - S'IARCE) en vue de la passation et de l'exécution d'une concession portant sur la valorisation énergétique du s'ite d'Exona - E
Approbation du protocole partenarial préalable à la création de la nouvelle zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville à Grigny
Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire
Approbation du principe de délégation de service public pour la conception, la construction, le financement et lexploitation dinstallations de valorisation énergétique du biogaz et des calories sur
Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Approbation de lavant-projet - Confirmation de lenveloppe financière - Modification des crédits de paiement
OPAH des Patios — Avenant n°4 à la convention d'opération programmée de lhabitat à conclure avec la commune de Grigny
Motion relative au projet Hercule de réorganisation dEDF
Motion relative à la mise à jour du PPBE d'Orly 2018-2023
Rapport d'orientation budgétaire 2021
Attribution d'un fonds de concours additionnel en fonctionnement à la commune de Grigny
Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Grigny
Rénovation et extension du conservatoire Charles Gounod à Bondoufle - Approbation de lavant-projet définitif et confirmation de lenveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions
Budget Principal — Etalement des charges liées à la crise sanitaire - Exercice 2020
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