23 mars 2021

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84315)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84320)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84329)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 88601)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 88611)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 88634)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 88606)

Parc d'Activités Economiques Bois de lEpine à Ris-Orangis - Cession au profit de la SCI ZID des parcelles cadastrées section AO n°67 et AO n°69 d'une superficie de 7 673 m² sises avenue du Front Popu

Zone d'Aménagement Concertée "Canal — Europe - Les Horizons" à Evry-Courcouronnes - Desaffectation et lancement de la procédure de déclassement du domaine public

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 18 logements situés rue des Airelles à Cesson - Délibération m

Convention de travaux relative aux mesures à adopter sur les ouvrages de GRT GAZ dans le cadre du projet de relocalisation du centre des musiques Didier Lockwood à Evry-Courcouronnes à conclure avec G

Parc d'activités économiques La Marinière à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI La Réussite

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Caisses des Dépôts et Consignations pour la construction de 70 logements situés Lot C4 Ouest - 4532L à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilère 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés ZAC Grand Parc - Lot E5 Est à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 42 logements situés boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny à Evry-Courcou

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 30 logements situés ZAC de Chanteloup à Moissy-Cramayel

Protocole daccord transactionnel relatif à la mission de maîtrise doeuvre concernant les travaux d'aménagement du carrefour à lintersection de la RN7 et de la RD366 sur la commune de Corbeil-Essonn

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Parc aux Lièvres-Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Avis relatif à létude dimpact du projet mis à jour

Vidéoprotection et illuminations festives - Convention financière à conclure avec la commune de Nandy

Vidéoprotection et illuminations festives - Convention financière à conclure avec la commune de Moissy-Cramayel

Illuminations festives — Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Stratégie agricole et alimentaire territoriale - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation et lexécution d'un marché de prestations intellectuelles à conclure avec Coeur d

Stratégie agricole et alimentaire territoriale - Conventions de reversement dans le cadre du projet Sésame à conclure avec Coeur dEssonne agglomération

Contribution de Grand Paris Sud au fonds Résilience de la Région Ile-de-France à destination des entreprises du territoire intercommunal de 0 à 20 salariés - Avenants à conclure avec la Région Ile-de-

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec le SIARCE pour la réalisation d'une installation de valorisation énergétique du site épuratoire Exona-Evry-Courcouronnes

Procès — verbal du bureau communautaire du 19 janvier 2021

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 86 logements situés rue des Arrigaux au Coudray-Montceaux

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE)

Création de postes au tableau des effectifs

Convention de gestion partagée des plans d'eau de Viry-Chatillon et de Grigny

Portage immobilier et foncier au sein de 6 copropriétés dégradées du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Cession à CDC Habitat Social des lots de copropriété n°2184, 2179 et 2068 de la Résid

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 74 logements situés rue du Multien à Combs-la-Ville - Délibération mo

Tram 12 Express — Cession d'un terrain à Ile-de-France Mobilités pour la réalisation d'un Centre de Maintenance Urbain (CDMU) situé avenue du Bois de lEpine à Evry-Courcouronnes

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec le CFA SUP DE PUB, le CFA SUP 2000, le CFA UPEC de Créteil et le CFA INSEEC

Fonctionnement des espaces naturels régionaux - Convention de participation financière à conclure avec lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de France

Salon des étudiants 2021 — Convention de partenariat à conclure avec lEtudiant