CM

30 mars 2021

Ri 50 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (50)

Autres decisions 12 délibérations

Pacte de gouvernance entre les communes et la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Adoption du règlement intérieur du conseil de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Pôle déchanges de Savigny — le-Temple/Nandy - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Autorisations administratives

Candidature au label Villes et Pays dArt et dHistoire""

Procès — verbaux des conseils communautaires des 13 octobre 2020 et 15 décembre 2020

Révision de lautorisation de programme Cirque de lEssonne ""

Requalification du Centre Urbain Evry — Courcouronnes - Définition des modalités de concertation préalables à la déclaration dutilité publique

NPNRU du Canal à Evry — Courcouronnes - Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le Département de lEssonne et la commune dEvry-Courcouronnes

Vente des actions détenues par Grand Paris Sud au sein de la SEML CFP au profit de lEPIC CFP

Opération de requalification Secteur Agora - Centre Ville dEvry-Courcouronnes - Vente SCI Evry INVEST / GPS - Délibération modificative

Dispositif « Petites Villes de demain » — Approbation de la convention dadhésion

Chambre régionale des comptes d'Ile — de-France - Contrôle organique de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart - Rapport d'observations d'éfinitives

Finances & Budget 11 délibérations

Création d'un bassin de rétention au centre-ville de Saintry-sur-Seine - Approbation du programme de l'opération, de lenveloppe financière prévisionnelle et demande de subventions

Vote des taux de la taxe délimination des ordures ménagères - Exercice 2021

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2021

Budget annexe Assainissement — SPANC" - Budget Primitif - Exercice 2021"

Régie de recettes du Centre Culturel Robert Desnos / Les Cinoches de la communauté d'agglomération Evry Centre Essonne et régie d'avances Actions Politiques de la communauté d'agglomération Seine Es

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget Principal — Budget Primitif - Exercice 2021

Convention triennale d'objectifs et de financement Prep'Avenir entre la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud et l'Université d'Evry Val d'Essonne

D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) - Plan de relance - D'éclinaison 2021 - D'emandes de financements

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Aménagement d'une médiathèque et d'un club Séniors dans la ZAC du Grand Parc de Bondoufle - Revalorisation financière - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise douvrage à conclure avec la commune

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome " - Budget Primitif - Exercice 2021"

Aire d'accueil pour les gens du voyage sise rue de Villepècle à Saint-Pierre-du-Perray - Construction d'un local d'accueil et de stockage - Approbation du programme et de lenveloppe financière

Travaux de sécurisation du poste de refoulement PR19 à Cesson - Confirmation de lenveloppe financière prévisionnelle - augmentation de la durée de lautorisation de programme et nouvel échéancier des

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Grigny 2 — Aménagement et désenclavement du square Surcouf - Modification de lautorisation de programme

Environnement 6 délibérations

Création d'un bassin de rétention et dinfiltration pour le quartier du Clos Verneau à Cesson - Approbation du programme de l'opération, de lenveloppe financière prévisionnelle et demande de subventi

Budget annexe Eau DSP" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Budget annexe Régie de lEau" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis – Modification de l'autorisation de programme, augmentation de la d'urée de l'autorisation de program

Communication des travaux du bureau communautaire du 19 janvier 2021

SMOYS — Désignation d'un représentant à la commission c'onsultative paritaire de l'énergie

Vie associative 6 délibérations

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Soisy-sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Bondoufle

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Tigery

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Lisses

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Réau

Administration 2 délibérations

Commissions thématiques — Création et élection des membres

Protocole daccord portant sur l'exercice de la compétence GEMAPI sur le Ru des près hauts situe sur les communes de Saint-Germain-lès-Corbeil, Saintry-sur-Seine et Saint-Pierre-du-Perray et le Ru des

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Adoption du Schéma communautaire de développement du tourisme et des loisirs 2021-2026

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Révision de lautorisation de programme Extension des surfaces funéraires - Cimetière intercommunal""

Transport & Mobilité 1 délibération

Budget annexe Parking" — Budget Primitif - Exercice 2021"

Sport 1 délibération

Candidature de la communauté dagglomération Grand Paris Sud pour louverture de deux maisons sport-santé à Nandy/Savigny-le-Temple et à Evry-Courcouronnes

Ressources humaines 1 délibération

Université Evry Val dEssonne — Remplacement des délégués de la communauté dagglomération Grand Paris Sud à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) de lUEVE

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