CM

6 juillet 2021

Ri 37 délibérations

37

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

9

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 18 délibérations
5726

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84313) - Acquisition de logements à Nandy

6833

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84330) - Acquisition de logements à Moissy

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consommations suite au réaménagement de prêt (avenant 105155) - Acquisition de logements à Combs-la-Vi

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°105160) - Acquisition de logements à Nandy

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 90489) - Acquisition de logements à Evry-Cour

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°90419) - Acquisition de logements à Moissy-Cra

Aménagement de lancien site Gilles à Corbeil-Essonnes - Convention dIntervention Foncière à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes et lEPFIF

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation aux plans de sauvegarde du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Année 2021

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat Copropriétés du Canal à Evry-Courcouronnes - Année 5

Construction du groupe scolaire Saint Exupéry à Saint-Pierre-du-Perray - Protocole transactionnel à conclure avec la société Atlante Construction

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Canal-Europe/ Les Horizons à Evry-Courcouronnes - déclassement de voirie

Travaux damélioration des espaces publics et de rénovation de léclairage public de lallée Pierre de Ronsard à Evry-Courcouronnes - Convention de transfert de maitrise douvrage à conclure avec la c

Garantie de la SA HLM Valophis La Chaumière auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 10 logements situés rue Favière à Savigny-le-Temple

Garantie demprunt de la SA dHLM Habitat 77 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 7 logements situés 9 avenue des Tilleuls à Combs-la-Ville - Délibération

Garantie demprunt de la SA dHLM Erilia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 156 logements situés Ile du Moulin Galant à Villabé - Délibération modificative

Cirque de lEssonne — Demande de subventions auprès du Département de lEssonne pour l'acquisition des parcelles B334, B339, B340 et B341 sises à Lisses et la démolition d'une construction à l'état de

Aménagement du secteur Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Autorisation à la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris de déposer des permis daménager

Convention relative aux études dopportunité du réaménagement du diffuseur n°13 d'A5b et de la création d'un accès au secteur de Villaroche depuis le sud de l'A5

Environnement 9 délibérations
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ZAC des Brateaux à Villabé — Rétrocession douvrages et d'espaces publics

Achèvement et suppression de la ZAC des Brateaux à Villabé

Lancement de la démarche de diagnostic de conformité des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d'assainissement et demandes de subventions

Réseau des conservatoires — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC)

Création de postes au tableau des effectifs

Réseau des conservatoires 77 — Politique départementale en faveur des écoles de musique, de danse et de théâtre - Equipements à rayonnement territorial - Convention à conclure avec le Département de S

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Approbation du tableau des effectifs et des conditions de recrutement et de rémunération du personnel

Procès — verbal du bureau communautaire du 18 mai 2021

Cirque de lEssonne — Plan de relance volet biodiversité Ile-de-France" - Demande de subvention auprès de l'Etat"

Finances & Budget 4 délibérations

Conventions de subvention pour le financement de deux études dans le c'adre du programme «Territoires d'Industrie Evry-C'ourcouronnes, C'orbeil-Essonnes, Villaroche» et d'une étude dans le c'adre du C'ontr

LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de Seine-et-Marne

Opérations de compostage de proximité — Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

Dispositif été jeunes 2021 — Demande de subvention auprès du département de lEssonne

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Organisation du festival Branche & Ciné 2021 - Convention de partenariat à conclure avec lOffice National des Forêts

Service arts visuels — Modification du règlement intérieur de la classe préparatoire publique aux concours des écoles supérieures dart

Social & Santé 1 délibération

Maintien de garantie demprunt de la SCI Groupe SOS Solidarités auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au transfert de prêts

Administration 1 délibération

Avenant n°1 portant extension de la convention du service commun de restauration collective entre la communauté dagglomération Grand Paris Sud et les communes dEvry-Courcouronnes, de Lieusaint, de L

Sport 1 délibération

C'onstitution de s'ervitudes de non aedificandi et de non sylvandi protégeant une c'analisation de transport d'eau potable DN1000 sur la parcelle B602 de la commune de Bondoufle

Autres decisions 1 délibération

Opération de renouvellement urbain du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Approbation de principe sur lintérêt général de l'opération dans le cadre du projet" de déclaration de projet"

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