6 juillet 2021
37
délibérations
18
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
4
Finances & Budget
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Délibérations (37)
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84313) - Acquisition de logements à Nandy
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°84330) - Acquisition de logements à Moissy
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consommations suite au réaménagement de prêt (avenant 105155) - Acquisition de logements à Combs-la-Vi
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°105160) - Acquisition de logements à Nandy
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 90489) - Acquisition de logements à Evry-Cour
Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°90419) - Acquisition de logements à Moissy-Cra
Aménagement de lancien site Gilles à Corbeil-Essonnes - Convention dIntervention Foncière à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes et lEPFIF
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation aux plans de sauvegarde du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Année 2021
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat Copropriétés du Canal à Evry-Courcouronnes - Année 5
Construction du groupe scolaire Saint Exupéry à Saint-Pierre-du-Perray - Protocole transactionnel à conclure avec la société Atlante Construction
Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Canal-Europe/ Les Horizons à Evry-Courcouronnes - déclassement de voirie
Travaux damélioration des espaces publics et de rénovation de léclairage public de lallée Pierre de Ronsard à Evry-Courcouronnes - Convention de transfert de maitrise douvrage à conclure avec la c
Garantie de la SA HLM Valophis La Chaumière auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 10 logements situés rue Favière à Savigny-le-Temple
Garantie demprunt de la SA dHLM Habitat 77 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 7 logements situés 9 avenue des Tilleuls à Combs-la-Ville - Délibération
Garantie demprunt de la SA dHLM Erilia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 156 logements situés Ile du Moulin Galant à Villabé - Délibération modificative
Cirque de lEssonne — Demande de subventions auprès du Département de lEssonne pour l'acquisition des parcelles B334, B339, B340 et B341 sises à Lisses et la démolition d'une construction à l'état de
Aménagement du secteur Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Autorisation à la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris de déposer des permis daménager
Convention relative aux études dopportunité du réaménagement du diffuseur n°13 d'A5b et de la création d'un accès au secteur de Villaroche depuis le sud de l'A5
ZAC des Brateaux à Villabé — Rétrocession douvrages et d'espaces publics
Achèvement et suppression de la ZAC des Brateaux à Villabé
Lancement de la démarche de diagnostic de conformité des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d'assainissement et demandes de subventions
Réseau des conservatoires — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC)
Création de postes au tableau des effectifs
Réseau des conservatoires 77 — Politique départementale en faveur des écoles de musique, de danse et de théâtre - Equipements à rayonnement territorial - Convention à conclure avec le Département de S
Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Approbation du tableau des effectifs et des conditions de recrutement et de rémunération du personnel
Procès — verbal du bureau communautaire du 18 mai 2021
Cirque de lEssonne — Plan de relance volet biodiversité Ile-de-France" - Demande de subvention auprès de l'Etat"
Conventions de subvention pour le financement de deux études dans le c'adre du programme «Territoires d'Industrie Evry-C'ourcouronnes, C'orbeil-Essonnes, Villaroche» et d'une étude dans le c'adre du C'ontr
LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de Seine-et-Marne
Opérations de compostage de proximité — Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France
Dispositif été jeunes 2021 — Demande de subvention auprès du département de lEssonne
Organisation du festival Branche & Ciné 2021 - Convention de partenariat à conclure avec lOffice National des Forêts
Service arts visuels — Modification du règlement intérieur de la classe préparatoire publique aux concours des écoles supérieures dart
Maintien de garantie demprunt de la SCI Groupe SOS Solidarités auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au transfert de prêts
Avenant n°1 portant extension de la convention du service commun de restauration collective entre la communauté dagglomération Grand Paris Sud et les communes dEvry-Courcouronnes, de Lieusaint, de L
C'onstitution de s'ervitudes de non aedificandi et de non sylvandi protégeant une c'analisation de transport d'eau potable DN1000 sur la parcelle B602 de la commune de Bondoufle
Opération de renouvellement urbain du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Approbation de principe sur lintérêt général de l'opération dans le cadre du projet" de déclaration de projet"
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