29 juin 2021

Budget Principal — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Service Arts Visuels — Tarifs 2021/2022

Budget annexe "Assainissement" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Pépinières — ICAM" - Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Régie Le Plan" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Chauffage urbain" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Convention de c'autionnement à c'onclure avec la société LSGI pour l'emprunt s'ouscrit auprès de la Banque des Territoires dans le c'adre du projet SPOT

Budget annexe Pépinières — ICAM - Exercice 2021 - Admission en non-valeur

Budget annexe Assainissement — Exercice 2021 - Admission en non-valeur

C'onservatoires Grand Paris S'ud — Tarification applicable aux c'onservatoires de Grand Paris S'ud

Budget Principal — Exercice 2021 - Admission en non-valeur

Accord de consortium Appel à projet PIC 100% Inclusion - AVEC - Convention de subvention à conclure avec la Caisse des Dépôts et convention type de reversement de subvention

Budget annexe "Régie de l'eau " — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Eau DSP" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Contrat de délégation du service public de collecte et de traitement des eaux usées et des eaux pluviales du territoire Evry-Centre-Essonne - Avenant n°5

Candidature à lappel à projet Innovations pour la gestion de l'eau - Transition numérique et économie circulaire de lAgence de l'Eau Seine Normandie

Adhésion au Réseau des Centres — Villes Durables et de lInnovation de l'association Centre Ville en Mouvement

Adoption du principe de création d'un syndicat mixte fermé dapprovisionnement en eau potable

Budget annexe Régie de l'eau de Grand Paris Sud - Exercice 2021 - Admission en non-valeur

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune du C'oudray-Montceaux

C'oupe du Monde de Rugby 2023 — S'ignature convention C'amp de base C'oupe du Monde Rugby 2023

Université Paris — Est Créteil - Déploiement de la plateforme "Shadows" et de plateaux techniques - Attribution de subvention

Modalités de consultation du conseil de développement et d'association de la population à la conception, à la mise en œuvre et à l'évaluation des politiques publiques de Grand Paris Sud

Attribution de fonds de concours en investissement à la commune de Savigny-le-Temple

Attribution d'un fonds de concours additionnel en fonctionnement à la commune de Savigny-le-Temple

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'esson

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement 2020 à la commune dEtiolles

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de C'ombs-la-Ville

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Grigny

Association France urbaine — Désignation des représentants à l'assemblée générale

Développement maîtrisé de l'offre de logements sur le territoire et amélioration de la qualité du parc existant - Protocole de partenariat à c'onclure avec CDC Habitat et Grand Paris Habitat

Budget annexe "Aménagement Bois Sauvage" - Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Aménagement Pyramides" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe "Aménagement secteur Hippodrome" - Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Elaboration du schéma de cohérence territoriale de Grand Paris Sud - Débat sur le projet d'aménagement stratégique

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Téléthon 2020 — Don de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Avenants types aux conventions spéciales de déversement de produits de curage à la station dépuration dEvry-Courcouronnes

Modification de la convention type spéciale de d'éversement de produits de c'urage à la station d'épuration d'Evry-C'ourcouronnes

Engagement de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud en faveur de la déclinaison territoriale des mesures du Conseil Interministériel des Villes

Engagement de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud en faveur de la déclinaison territoriale des mesures du Conseil Interministériel des Villes

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du c'entre aquatique Nymphéa - Avenant n°2 portant sur le versement d'une indemnité d'imprévision à la société C'ICERON

Procès — verbal du conseil communautaire du 25 mai 2021

Budget annexe "Parkings" — Exercice 2020 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Equipements sportifs Grand Paris Sud — Tarifs de location lignes d'eau piscine, bassin complet ou équipements complets - Tarifs dentrée et des activités des piscines Grand Paris Sud

Approbation de la convention dinitialisation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique et Sociale (CRTES) à signer avec l'Etat