28 septembre 2021

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Savigny-le-Temple - Bilan annuel SPIE CITYNETWORKS

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore au bénéfice des communes de Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Mo

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Nandy - Bilan annuel SPIE CITYNETWORKS 2020

SEMARDEL — Plan de développement et statuts

Installation d'une conseillère communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'une conseillère communautaire

SEM Genopole — Remplacement d'un représentant au sein de lassemblée générale

Convention d'engagement Quartiers Productifs

Instauration de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Programme dactions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne franciliennes - Approbation de la participation de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au programme 2022-2028

Solidarité internationale — Attribution d'une subvention pour Haïti - Accueil d'étudiantes afghanes à Grand Paris S'ud

Réaffirmation de lengagement de Grand Paris Sud en faveur de la transition écologique et sociale

Opération de reclassement et de cession du capital social et des droits de vote de SETHD au tiers acquéreur Altitude Infrastructure - Avenant n°7 à la convention de délégation de service public pour l

Signature de la déclaration d'engagement pour ladaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau de lAgence de l'Eau Seine-Normandie

Communication des travaux du bureau communautaire du 18 mai 2021

Aménagement numérique — Fibre optique - Investissements de la société « Investissement dans la Fibre des Territoires » (IFT) sur les réseaux FTTH de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine

Convention relative à la tenue des Assises Nationales de la Biodiversité

Charte intercommunale des relogements du Nouveau Programme N'ational de Renouvellement Urbain (NPNRU) et d'éclinaisons locales

Subventions 2021 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - reversement et prélèvement - Répartition exercice 2021

C'onservatoires Grand Paris S'ud — Tarification applicable aux c'onservatoires de Grand Paris S'ud - Délibération modificative

Dispositif " PIC 100 % Inclusion AVEC" — Subvention Caisse des Dépôts et Consignations - Reversement du premier appel de fonds de la subvention aux membres du consortium

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Construction d'un équipement multiculturel à Grigny - Approbation du programme de l'opération et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Autorisations administratives - C'omposition du J'ury de c'onco

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Avenant n°2 à la convention de portage immobilier et foncier conclue avec la commune d'Evry-Courcouronnes et CDC habitat - Quartier des Py

Installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore de la commune de Moissy-Cramayel - Approbation du procès-verbal de mise à disposition des équipements

Procès — verbal du conseil communautaire du 29 juin 2021

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore, vidéosurveillance et illuminations festives au bénéfice de la commune de

Adhésion à l'association France Esports

Grand Port Fluvio — maritime de l'Axe Seine - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein du 3ème collège du Conseil de Développement Territorial de la Direction Terri

Actualisation du plan vélo communautaire et demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et des Départements de lEssonne et de Seine-et-Marne

S'outien financier solidaire à l'association S'OPTOM