CM

5 octobre 2021

Ri 34 délibérations

34

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

8

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (34)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°113495) - Construction de logements situés ZAC l

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 113474) - Construction de logements situés sur

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Avenant n°113481 - Construction de logements situés ZAC P

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Avenant n°113488 - Construction de logements situés ZAC l

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Avenant n°113493 - Réhabilitation et construction de loge

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n° 113507) - Construction de logements situés sur

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 144 logements situés rue de la Serpente à Grigny

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 150 logements situés rue de la peupleraie à Grigny

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 241 logements situés sur plusieurs adresses à Grigny

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 209 logements situés sur plusieurs adresses à Grigny

Intervention communautaire en faveur du parc privé en copropriété - Mise en place d'un troisième dispositif dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat sur le quartier du Canal à Evry-Courcouro

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre du Plan de Sauvegarde de la résidence du Parc de Petit Bourg à Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de Plan de

Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2021 - Convention de partenariat à conclure avec Seine-et-Marne Attractivité

ZAC des Folies à Lisses — Création et mise en exploitation d'un data center par la société Cloud HQ France - Avis sur lenquête publique

Environnement 8 délibérations

Transfert des équipements publics dans le cadre de la clôture de la ZAC des Haies Blanches au Coudray-Montceaux - Acquisition de parcelles situées avenue Tournenfils au Coudray-Montceaux auprès de la

Rapport annuel du coût et de la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - Année 2020

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2020

Réseau des médiathèques — Dispositif Conseiller numérique France services" - Convention de subvention à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations"

Enfouissement des réseaux Place des Grès au Coudray-Montceaux - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune du Coudray-Montceaux

Création de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 6 juillet 2021

Réseau des conservatoires — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC)

Finances & Budget 3 délibérations

Attractivité du centre urbain dEvry — Courcouronnes - Demandes de subventions

Théâtre de Corbeil — Essonnes - Demandes de subventions au titre des années 2021 et 2022 auprès de l'Etat et de ses services déconcentrés (DRAC et Préfecture), de la région Ile-de-France, du département

Cinéma ARCEL et Les Cinoches — Demandes de subventions auprès de la Direction Générale des Affaires Culturelles Ile-de-France (DRAC), du Rectorat de Versailles, du Centre National de la Cinématographi

Vie associative 2 délibérations

Mise en œuvre de l'expérimentation « Territoires ARDAN » - Convention de partenariat à conclure avec ARDAN France

Mission de co — prospection dinvestisseurs étrangers - Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole

Sport 2 délibérations

Direction des relations européennes, internationales et mondialité - Projet IMPULS, Innover dans les Métropoles pour la Pratique urbaine et Locale des Sports - Demande de subvention

Maison Sport Santé Nandy/Savigny — le-Temple - Convention de partenariat à conclure avec les communes de Nandy et Savigny-le-Temple

Autres decisions 2 délibérations

Bassin de rétention rue Niepce à Saint — Pierre-du-Perray - Protocole daccord transactionnel à conclure avec le groupement AURA TP/ GAÏA TP/EMU IDF

Parc d'activités du Bois de lEpine à Ris-Orangis - Désaffectation d'une partie de l'espace public avenue du Front Populaire et lancement de la procédure de déclassement du domaine public

Ressources humaines 1 délibération

Aires d'accueil pour les gens du voyage — Approbation du règlement intérieur et de la convention doccupation temporaire type

Administration 1 délibération

Avenant n°2 portant extension de la convention du service commun de restauration collective entre la communauté dagglomération Grand Paris Sud et les communes dEvry-Courcouronnes, de Lieusaint, de L

Transport & Mobilité 1 délibération

Missions de co — prospection dinvestisseurs étrangers - Conventions de partenariat à conclure avec Business France

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.