Précédent Tous les conseils Suivant
CM

9 novembre 2021

Ri 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations

Budget Principal — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Chauffage Urbain" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Pépinières — Icam"- Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Régie Le Plan" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Assainissement et Span" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Subventions 2021 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Environnement 4 délibérations

Communication des travaux du bureau communautaire du 6 juillet 2021

Budget Annexe "Eau DSP" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Régie Eau" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Délégation de Service Public pour la gestion de la distribution de l'eau potable des communes de C'ombs-la-Ville, Moissy-Cramayel et Réau - Choix du D'élégataire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Budget Annexe "Aménagement Secteur Hippodrome"- Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Aménagement Bois Sauvage"- Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Budget Annexe "Aménagement Pyramides" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Administration 1 délibération

Procès — verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2021

Transport & Mobilité 1 délibération

Budget Annexe "Parkings" — Exercice 2021 - Budget supplémentaire 2021

Précédent Suivant

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.