CM

8 novembre 2021

Ri 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations
2021

Mise à jour des règles de financement pour la fourniture et l'installation des points d'apport volontaire

2021

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Admission en non-valeur pour créance éteinte

2021

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP TEOMI/Fibreux-Optimisation de collecte

2021

Demande de subvention au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) 2022 pour la création de l'aire d'accueil classique des c'itoyens gens du voyage de la Communauté de Communes du

Ressources humaines 2 délibérations
2021

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

2021

Modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Projet de création de Pôle d'enseignement artistique à rayonnement intercommunal Validation du scénario et actualisation du calendrier de déploiement de l'opération

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Approbation du projet de territoire de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais

Environnement 1 délibération
2021

Révision du schéma directeur et du zonage d'assainissement des eaux usées pour la commune de Beaumont-sur-Lèze Signature d'une convention

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.