8 novembre 2021
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Mise à jour des règles de financement pour la fourniture et l'installation des points d'apport volontaire
Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Admission en non-valeur pour créance éteinte
Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP TEOMI/Fibreux-Optimisation de collecte
Demande de subvention au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) 2022 pour la création de l'aire d'accueil classique des c'itoyens gens du voyage de la Communauté de Communes du
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet
Modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe)
Projet de création de Pôle d'enseignement artistique à rayonnement intercommunal Validation du scénario et actualisation du calendrier de déploiement de l'opération
Approbation du projet de territoire de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais
Révision du schéma directeur et du zonage d'assainissement des eaux usées pour la commune de Beaumont-sur-Lèze Signature d'une convention
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