7 avril 2022

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain des quartiers du Canal à Evry-Courcouronnes et du Plateau à Ris-Orangis

Budget Annexe Régie de leau" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Eau DSP" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Contrat dachat d'eau en gros auprès de la société Eau du Sud Parisien - Fixation du tarif

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier Grigny 2 à Grigny

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur les quartiers de la Grande Borne et du Plateau situés à Grigny et Viry-Châ

Communication des travaux des bureaux communautaires des 18 janvier et 15 février 2022

Convention de projet urbain partenarial sur la place du Moulin à Vent dans le cadre du projet de renouvellement urbain du Plateau à Ris-Orangis

Modification de la délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique - Délibération modificative

Réaménagement de la médiathèque Raymond Queneau dans la grande halle Freyssinet / Quartier des Docks à Ris-Orangis - Demandes de subventions au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD)

Sénartaise 2022 — Montant des droits dinscription de la 11ème édition

Les Interconnectés — Adhésion de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Désignation d'un représentant à lassemblée générale

Adoption du règlement intérieur du conseil de développement de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Chambre Régionale des Comptes d'Ile — de-France - Contrôle organique de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart - Rapport d'observations d'éfinitives - Actions entreprises s'uit

Rapport Egalité Femmes-Hommes

Prolongation des contrats de ville jusqu'en 2023

Prolongation du fonds micro — projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers politique de la ville jusqu'en 2023

Participation au salon MIPIM 2022 — Convention cadre de partenariat à conclure avec Choose Paris Région

Construction de la gendarmerie à Saint — Gemain-lès-Corbeil - Revalorisation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Budget Annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Aménagement Bois Sauvage" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Aménagement Pyramides" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Contrat de relance du logement

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Courcouronnes

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Budget Annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Chauffage Urbain" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Budget Annexe Assainissement — Service Public dAssainissement Non Collectif" - Budget Primitif - Exercice 2022"

Vote des taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères - Exercice 2022

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2022

Budget Principal — Budget Primitif - Exercice 2022

Adoption de la charte dapplication des clauses sociales de Grand Paris Sud

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit de la taxe - Exercice 2022

Pacte financier et fiscal Grand Paris Sud - Solidarités - Avenant au dispositif des fonds de concours en investissement

Budget Annexe Parking" — Budget Primitif - Exercice 2022"

Association AIRPARIF — Adhésion de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant

Procès — verbal du conseil communautaire du 8 février 2022

Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien pour la production et le transport d'eau potable - Modification des statuts