CM

4 octobre 2022

Ri 26 délibérations

26

délibérations

10

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Environnement 10 délibérations

Opération d'aménagement du quartier Grigny 2" à Grigny - Avis relatif à létude dimpact environnemental"

NPNRU Grande Borne et Plateau — Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le département de lEssonne, la commune de Grigny, lEPT Grand-Orly Seine Bièvre et la commune de Vir

Création de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Opération de revitalisation de territoire Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Adoption de la convention-cadre Petites villes de Demain" de Moissy-Cramayel modifiant la convention chapeau Opération

Réseau des conservatoires — Demandes de subventions

Relations internationales — Projet Urban PREFACE - Projet de mise en réseau pour léducation et la formation des jeunes à laudiovisuel et à la culture vers lemploi - Demande de subvention

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et lassainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2021

Régie assainissement Eau de Grand Paris Sud - Approbation du tableau des effectifs et des conditions de recrutement et de rémunération du personnel

Service commun de restauration collective - Signature d'un protocole de sortie avec la commune dEvry-Courcouronnes

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Aménagement du terrain dit Montauger à Lisses - Convention détudes avec la SPLA-IN Grand Paris Sud Aménagement

La Ferme du Bois Briard à Evry — Courcouronnes - Centre de musique Didier Lockwood - Acquisition de la parcelle cadastrée section AK n°106 d'une superficie de 21 247 m² auprès de la commune dEvry-Courc

Convention à c'onclure avec l'EPA S'énart et la commune de Saint-Pierre-du-Perray pour la remise en gestion et rétrocession foncière du s'ite du RU des près hauts et des espaces n'aturels c'onnexes de la Z

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 107 logements -opération 2181L- situés 4 rue de lEssonne à Evry-Courcouronne

Garantie demprunt de la SPL Confluence Seine Essonne Energie auprès de la Caisse dEpargne Ile de France pour la construction de lunité de méthanisation à Evry-Courcouronnes

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements - Opération Evry-Ilôt E4 - situés à langle de la rue du Bel Air

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 28 logements - opération 3483L - situés ZAC des Portes de Bondoufle à Bo

Ouvrage dart Grande Rue à Villabé — Convention de travaux de déplacement douvrages de gaz à conclure avec GRDF

Protocole de cofinancement de létude de réalisation d'un schéma directeur de l'offre économique de la communauté dagglomération Grand Paris Sud à conclure avec lEtablissement Public Foncier dIle-d

Autres decisions 4 délibérations

Candidature à l'appel à projets « Plan boost ECT» organisé par CITEO dans le cadre de la phase 5 du Plan de Performance des Territoires

Gestion et entretien des bandes parcs du giratoire Boissénart à Cesson - Convention à conclure avec le département 77 et les propriétaires riverains

NPNRU Grigny 2 — Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le département de lEssonne et la commune de Grigny

Parc d'activités du Bois de lEpine à Ris-Orangis - Désaffectation d'une partie de l'espace public avenue du Front Populaire et déclassement du domaine public

Transport & Mobilité 2 délibérations

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité EFFIA 2021

Mise en place du forfait Mobilités durables

Finances & Budget 1 délibération

Convention de partenariat relative au financement d'un poste de charge de mission de coordination de la charte forestière de territoire de Sénart

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.