8 novembre 2022

Réalisation des travaux d'équipement et d'aménagement dans le cadre de l'extension de lincubateur d'école C-19 situé à Evry-Courcouronnes - Attribution d'une subvention - Convention à conclure avec l

Traité de concession pour la distribution publique d'électricité à conclure avec ENEDIS et EDF

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome - Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Aménagement Bois sauvage — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Aménagement Pyramides — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

NPNRU Pyramides Bois Sauvage à Evry — Courcouronnes - Approbation du traité de concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération d'aménagement secteur Bois Sauvage

NPNRU Pyramides Bois Sauvage à Evry — Courcouronnes - Approbation du traité de concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération d'aménagement secteur Jules Vallès

Budget annexe "Pépinières — ICAM" - Exercice 2022 - Admission en non-valeur

Budget annexe Chauffage urbain — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Pépinières — ICAM - Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Régie Le Plan — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Assainissement — SPANC - Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget Principal — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Subventions 2022 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Convention financière à conclure avec la société SPIE pour la prise en charge des dépenses de consommations électriques dans le cadre du PPP Eclairage

Création d'un service c'ommun de restauration collective entre la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud, et les communes de L'isses, N'andy, Vert-Saint-D'enis, Le C'oudray-Montceaux, Tigery, Etiolles,

Aire de Grand Passage de Beaurepaire à Lisses - Travaux de Mise en conformité - Approbation du programme de l'opération, de lenveloppe prévisionnelle et demande de subvention auprès du conseil dépar

Budget annexe Régie de l'eau — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Budget annexe Eau DSP — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Régie Eau de Grand Paris Sud — Exercice 2022 - Admission en non-valeur

Communication des travaux du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Modification de la délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique - Délibération modificative

2ème édition du semi — marathon et 10 km de Grand Paris Sud 2023 - Montant des droits dinscription aux épreuves

SPL C'onfluence S'eine Essonne Energie — Avance en compte c'ourant d'associés

TELETHON 2021 et 2022 — Don de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

S'olde de l'autorisation de programme de l'opération "Extension des surfaces funéraires - C'imetière intercommunal"

Installation d'un conseiller communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire

Budget annexe Parkings — Budget supplémentaire - Exercice 2022

Missions de co — prospection dinvestisseurs étrangers - Conventions de partenariat à conclure avec Business France

Parcs de stationnement de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Secteur Evry-Courcouronnes - Indexation des tarifs - Avenant n°1 au contrat de concession de service public de type affermage

Lycée Georges Brassens à Evry — Courcouronnes - Remplacement d'un représentant

Collège Paul Fort à Evry — Courcouronnes - Remplacement d'un représentant

Cimetière Intercommunal — Mise à jour du règlement intérieur, de la convention d'utilisation et des tarifs

Procès — verbal du conseil communautaire du 27 septembre 2022

Mission de co — prospection dinvestisseur étrangers sur le salon Medica - Convention de partenariat à conclure avec Choose Paris Région

Association Dynamique Emploi — Remplacement d'un représentant