27 juin 2023

Approbation du compte de gestion — Exercice 2022 - Tous budgets

Approbation du compte administratif — Exercice 2022 - Tous budgets

Affectation du résultat — Exercice 2022 - Tous budgets

Fonds Vert — demandes de financements au titre de sa déclinaison 2023

Service des Arts Visuels — Tarifs 2023/2024

Harmonisation des tarifs des cinémas Arcel et Les Cinoches

Modification des tarifs de la taxe de séjour applicable sur le territoire de Grand Paris Sud

Attribution de subvention à l'association LAttribut pour la mise en oeuvre dactions de réemploi et de réparation - Convention pluriannuelle d'objectifs

« Attractivité du centre urbain dÉvry — Courcouronnes » - secteur Agora-Terrasses-Mazières - bilan de la concertation

Désignation des représentants au sein du conseil d'exploitation de la régie autonome le Plan

Contrat intercommunal de développement (CID) à conclure avec le département de Seine-et-Marne

Désignation des représentants de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au sein de la commission de suivi de site de Sénart

Motion — Géographie prioritaire de la politique de la ville

Prolongation du dispositif des PASS NUMERIQUES : avenants aux conventions à conclure avec lAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et les communes participantes

Approbation d'un protocole daccord relatif à la mise en oeuvre du Plan local d'insertion par léconomique (PLIE) de la Communauté dagglomération pour la période 2023-2028

Approbation de la Nouvelle Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance communes dans le cadre du Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance pour le

Demande d'exemption de la commune de Tigery pour la période 2023-2025 au titre des dispositions de l'article 55 de la l'oi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle relative au renouvellement urbain du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Cesson au titre de l'année 2023

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement pour la période 2021/2026 à la commune de C'ombs-la-Ville

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement pour la période 2021/2026 à la commune de Morsang-sur-S'eine

Approbation de la charte forestière de Sénart - Désignation d'un représentant au sein du bureau

Aménagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Traité de concession à conclure avec la SPLA-IN

Communication des travaux du bureau communautaire du 9 mai 2023

Information du conseil communautaire concernant le bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par la communauté dagglomération en 2022

Désignation des représentants de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au sein du conseil dadministration de l'établissement public d'aménagement (EPA) de Sénart

Information du Conseil communautaire concernant les décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communa

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires de grand passage

Modification du règlement intérieur des aires d'accueil pour les gens du voyage et de la convention doccupation temporaire

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du mardi 30 mai 2023

Tarifs dentrée, locations et activités des équipements sportifs de la Communauté dagglomération