20 juin 2023
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
70 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Budget Collecte et Valorisation des déchets 2023 – Admission en créances éteintes
Versement d'une subvention d'équilibre de 70 000€ du budget général au budget annexe Office du tourisme intercommunal
Signature de conventions pour le reversement des subventions aux artistes participant au projet de résidence artistique de territoire « Rêver un lieu »
Lotissement Hermès — ZI Lavigne - Cession du lot n° 25 (partie B) à Clair Parquet - Modifie la délibération n° 2022-44 du 1er mars 2022
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Cession du lot n°11b au profit de la SCI BARRAOU
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Cession du lot n°17 au profit de la SCI MARTRES
Mise en place d'un groupement de commande spécifique pour la gestion des accueils de loisirs associés à l'école et des accueils de loisirs sans hébergement - Autorisation de signature de la convention
Portage de Repas à domicile / volet Veille sociale - Mise en place d'une convention avec les communes
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