CM

6 février 2024

Ri 27 délibérations

27

délibérations

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Autres decisions

5

Vie associative

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Autres decisions 8 délibérations

Approbation des cartes stratégiques du bruit du territoire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart de 4e échéance

Téléthon 2023 — Don de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Transfert de gestion et d'entretien de la signalisation lumineuse tricolore du carrefour situé RD306/ Bois des Saints Pères sur les communes de Vert-Saint-Denis et Cesson - convention à conclure avec

Transfert de gestion et d'entretien du carrefour de feux tricolores et de léclairage public situé route de Montauger RD153 sur le territoire communal de Lisses - Convention à conclure avec le départe

Installation d'un conseiller communautaire

SAEM TICE — remplacement d'un représentant au conseil dadministration

Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire

Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2024

Vie associative 5 délibérations

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune d'Etiolles

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Tigery

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de N'andy

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Nandy

Salons des étudiants 2024 — convention de partenariat à conclure avec lÉtudiant

Social & Santé 3 délibérations

Approbation du programme local de prévention des déchets et de l'énergie pour la période 2023 - 2028

Avis de la Communauté dAgglomération Grand Paris Sud sur le projet de révision du Schéma Régional de lHabitat et de lHébergement (SRHH) 2024-2030

Plan local pour linsertion et lemploi intercommunal du Nord-Essonne - remplacement d'un représentant au sein du conseil dadministration

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Principe des conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux

Réalisation des travaux d'équipement et d'aménagement dans le cadre de l'extension de lincubateur d'école C-19 situé à Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de réalisation à conclure avec

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Finances & Budget 2 délibérations

Mise à disposition du service de Wifi territorial - Convention bilatérale type à conclure avec les communes membres de la Communauté dagglomération - Tarifs

Tarifs Printemps des Arènes

Environnement 2 délibérations

Rapport annuel 2023 sur la situation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

Communication des travaux du bureau communautaire du 16 janvier 2024

Ressources humaines 2 délibérations

EPIC Centre de formation et de professionnalisation Grand Paris Sud - remplacement d'un représentant au sein du conseil dadministration

Maison de lemploi et de la formation (MDEF) de Grand Paris Sud - Remplacement d'un représentant au sein de lassemblée générale et du conseil dadministration

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 19 décembre 2023

Éducation 1 délibération

Collège Jean Vilar à Grigny — Remplacement d'un représentant

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