6 février 2024
27
délibérations
8
Autres decisions
5
Vie associative
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Approbation des cartes stratégiques du bruit du territoire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart de 4e échéance
Téléthon 2023 — Don de la communauté dagglomération Grand Paris Sud
Transfert de gestion et d'entretien de la signalisation lumineuse tricolore du carrefour situé RD306/ Bois des Saints Pères sur les communes de Vert-Saint-Denis et Cesson - convention à conclure avec
Transfert de gestion et d'entretien du carrefour de feux tricolores et de léclairage public situé route de Montauger RD153 sur le territoire communal de Lisses - Convention à conclure avec le départe
Installation d'un conseiller communautaire
SAEM TICE — remplacement d'un représentant au conseil dadministration
Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire
Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2024
Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune d'Etiolles
Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Tigery
Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de N'andy
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Nandy
Salons des étudiants 2024 — convention de partenariat à conclure avec lÉtudiant
Approbation du programme local de prévention des déchets et de l'énergie pour la période 2023 - 2028
Avis de la Communauté dAgglomération Grand Paris Sud sur le projet de révision du Schéma Régional de lHabitat et de lHébergement (SRHH) 2024-2030
Plan local pour linsertion et lemploi intercommunal du Nord-Essonne - remplacement d'un représentant au sein du conseil dadministration
Principe des conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux
Réalisation des travaux d'équipement et d'aménagement dans le cadre de l'extension de lincubateur d'école C-19 situé à Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de réalisation à conclure avec
Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
Mise à disposition du service de Wifi territorial - Convention bilatérale type à conclure avec les communes membres de la Communauté dagglomération - Tarifs
Tarifs Printemps des Arènes
Rapport annuel 2023 sur la situation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable
Communication des travaux du bureau communautaire du 16 janvier 2024
EPIC Centre de formation et de professionnalisation Grand Paris Sud - remplacement d'un représentant au sein du conseil dadministration
Maison de lemploi et de la formation (MDEF) de Grand Paris Sud - Remplacement d'un représentant au sein de lassemblée générale et du conseil dadministration
Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 19 décembre 2023
Collège Jean Vilar à Grigny — Remplacement d'un représentant
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