Conseil municipal du 2025-05-20
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délibérations
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Environnement
6
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Synthèse
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Convention de gestion pour l'exploitation des ouvrages de stockage d'eau potable de Corbeil-Essonnes à conclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien
Convention partenariale relative à l'aménagement de la RD57 dans le cadre du Parc A5 à conclure avec le Conseil départemental de Seine & Marne, l'EPA Sénart, et les communes de Moissy-Cramayel et de R
Amenagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du nouveau programme de renouvellement urbain : approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Tarterêts à Corbeil - Essonnes et
Garantie d'emprunt à la SA HLM ERIGERE pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 91 logements situés 5 allée Georges Clemenceau à Evry-
Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune du Coudray-Monceaux
Procès — verbal du bureau communautaire du 18 mars 2025
Délégation de service public de conception, construction et exploitation d’un réseau de communications électroniques à très haut débit - rapport d'activité SETHD 2023
Création de postes mise à jour du tableau des effectifs
Garantie d'emprunt à la SA HLM ESSONNE habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue du transfert de 108 logements situes 2 rue haute et 1 a 10 allée des arcad
Garantie d'emprunt à la SA HLM Mille et une vies Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et de Consignations en vue du transfert puis de réhabilitation de 129 logements situés 1
Aménagement de la place de la libération à Nandy - Avenant n°1 a la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la commune
Convention de participation financière à conclure avec le SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts pour l’acquisition à titre gratuit de composteurs individuels par les habitants de COMBS-LA-V
Garantie d'emprunt à 3F Seine et Marne pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 26 logements situés Lot E2 rue Maurice Creuset à Cesson
Réitération de la garantie d'emprunt au profit de Essonne Habitat suite au réaménagement de prêts pour le rachat de 52 logements à Lisses (38-40 rue Chrétien de Troyes à la résidence Ferme de place et
Convention de partenariat relative à la création et au fonctionnement d’une cellule de veille éducative et d’accompagnement personnalisé dans le cadre du Contrat Intercommunal de Sécurité et de Préven
Adoption de la convention d'application de la convention cadre avec l'institut Paris Région pour l'année 2025
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