Conseil municipal du 2025-05-20

Ri 20 mai 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Environnement

6

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Garantie d'emprunt à 3F Seine et Marne pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de - Délégation de service public de conception, construction et exploitation d’un réseau de communications électroniques à t - Aménagement de la place de la libération à Nandy - Avenant n°1 a la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à conclur - Garantie d'emprunt à la SA HLM ERIGERE pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de - Réitération de la garantie d'emprunt au profit de Essonne Habitat suite au réaménagement de prêts pour le rachat de 52 l - Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune du Coudray-Monceaux - Convention partenariale relative à l'aménagement de la RD57 dans le cadre du Parc A5 à conclure avec le Conseil départem - Adoption de la convention d'application de la convention cadre avec l'institut Paris Région pour l'année 2025 - Convention de gestion pour l'exploitation des ouvrages de stockage d'eau potable de Corbeil-Essonnes à conclure avec le - Amenagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du nouveau programme de renouvellement urbain : approb - Convention de participation financière à conclure avec le SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts pour l’acquis - Garantie d'emprunt à la SA HLM ESSONNE habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations e - Procès-verbal du bureau communautaire du 18 mars 2025 - Convention de partenariat relative à la création et au fonctionnement d’une cellule de veille éducative et d’accompagnem - Création de postes mise à jour du tableau des effectifs - Garantie d'emprunt à la SA HLM Mille et une vies Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et de Co

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 8 délibérations
21865

Convention de gestion pour l'exploitation des ouvrages de stockage d'eau potable de Corbeil-Essonnes à conclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien

21963

Convention partenariale relative à l'aménagement de la RD57 dans le cadre du Parc A5 à conclure avec le Conseil départemental de Seine & Marne, l'EPA Sénart, et les communes de Moissy-Cramayel et de R

22100

Amenagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du nouveau programme de renouvellement urbain : approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Tarterêts à Corbeil - Essonnes et

22475

Garantie d'emprunt à la SA HLM ERIGERE pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 91 logements situés 5 allée Georges Clemenceau à Evry-

22546

Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune du Coudray-Monceaux

22687

Procès — verbal du bureau communautaire du 18 mars 2025

22720

Délégation de service public de conception, construction et exploitation d’un réseau de communications électroniques à très haut débit - rapport d'activité SETHD 2023

22773

Création de postes mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
22444

Garantie d'emprunt à la SA HLM ESSONNE habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue du transfert de 108 logements situes 2 rue haute et 1 a 10 allée des arcad

22559

Garantie d'emprunt à la SA HLM Mille et une vies Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et de Consignations en vue du transfert puis de réhabilitation de 129 logements situés 1

22638

Aménagement de la place de la libération à Nandy - Avenant n°1 a la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la commune

22734

Convention de participation financière à conclure avec le SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts pour l’acquisition à titre gratuit de composteurs individuels par les habitants de COMBS-LA-V

22758

Garantie d'emprunt à 3F Seine et Marne pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 26 logements situés Lot E2 rue Maurice Creuset à Cesson

22759

Réitération de la garantie d'emprunt au profit de Essonne Habitat suite au réaménagement de prêts pour le rachat de 52 logements à Lisses (38-40 rue Chrétien de Troyes à la résidence Ferme de place et

🛡️ Sécurité 1 délibération
22534

Convention de partenariat relative à la création et au fonctionnement d’une cellule de veille éducative et d’accompagnement personnalisé dans le cadre du Contrat Intercommunal de Sécurité et de Préven

📄 Autres decisions 1 délibération
22730

Adoption de la convention d'application de la convention cadre avec l'institut Paris Région pour l'année 2025

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