20 mai 2025

Convention de gestion pour l'exploitation des ouvrages de stockage d'eau potable de C'orbeil-Essonnes à c'onclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du S'ud Francilien

Amenagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du nouveau programme de renouvellement urbain : approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Tarterêts à Corbeil - Essonnes et

Garantie demprunt à la SA HLM ERIGERE pour lemprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 91 logements situés 5 allée Georges Clemenceau à Evry-

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune du C'oudray-Monceaux

Procès — verbal du bureau communautaire du 18 mars 2025

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - rapport d'activité S'ETHD 2023

Création de postes mise à jour du tableau des effectifs

Convention partenariale relative à l'aménagement de la RD57 dans le cadre du Parc A5 à conclure avec le Conseil départemental de Seine & Marne, lEPA Sénart, et les communes de Moissy-Cramayel et de R

Garantie demprunt à la SA HLM ESSONNE habitat pour lemprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue du transfert de 108 logements situes 2 rue haute et 1 a 10 allée des arcad

Garantie demprunt à la SA HLM Mille et une vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et de Consignations en vue du transfert puis de réhabilitation de 129 logements situés 1

Aménagement de la place de la libération à Nandy - Avenant n°1 a la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune

Convention de participation financière à conclure avec le SIVOM de la Vallée de lYerres et des Sénarts pour l'acquisition à titre gratuit de composteurs individuels par les habitants de COMBS-LA-V

Garantie demprunt à 3F Seine et Marne pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 26 logements situés Lot E2 rue Maurice Creuset à Cesson

Réitération de la garantie demprunt au profit de Essonne Habitat suite au réaménagement de prêts pour le rachat de 52 logements à Lisses (38-40 rue Chrétien de Troyes à la résidence Ferme de place et

Convention de partenariat relative à la création et au fonctionnement d'une cellule de veille éducative et d'accompagnement personnalisé dans le cadre du Contrat Intercommunal de Sécurité et de Préven

Adoption de la convention dapplication de la convention cadre avec linstitut Paris Région pour l'année 2025