Conseil municipal du 2025-10-07

Budget principal — Budget supplémentaire - Exercice 2025

Budget annexe Assainissement — Budget supplémentaire - exercice 2025

Budget annexe Chauffage urbain — Budget supplémentaire - exercice 2025

Budget annexe Pépinières — ICAM - Budget supplémentaire - Exercice 2025

Budget annexe Parkings — Budget supplémentaire - Exercice 2025

Budget annexe Le Plan — Budget supplémentaire - Exercice 2025

Budget annexe — Pépinière de Grand Paris Sud - Exercice 2025 - Admission en non-valeur

Budget principal — Exercice 2025 - Admission en non-valeur

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Adhésion au Groupement d’Intérêt Économique d’Infogérance Publique Communautaire (GIPC) - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à l'assemblée générale

Fonds Vert PCAET — Demande de financements au titre de sa déclinaison 2025

Réaffirmation de l'intérêt de Grand Paris Sud pour le programme Territoire Engagé pour la Transition Ecologique" - TETE de l'ADEME"

Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2025

Centre aquatique Nymphéa de Moissy Cramayel - Choix du mode de gestion - Reprise en régie directe

Les Runs de Sénart 2026 — Montant des droits d'inscription

Candidature à l'appel à projets Collecte 2025 : Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques" organisé par Citeo/adelphe"

Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme

Installation d'un conseiller communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune du Coudray-Montceaux

Budget annexe Eau potable — Budget supplémentaire - Exercice 2025

Communication des travaux des Bureaux communautaires du 20 mai 2025 et du 1er juillet 2025

Opération d'aménagement du secteur ouest de la Grande Borne" à Grigny et Viry-Châtillon - Avis relatif à la mise à jour du dossier d'autorisation environnementale unique du projet de création de ZAC"

Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de Grand Paris Sud

Election d’un délégué au bureau communautaire

Redevances d'occupation des sites de l'hippodrome et terrains LU/AXA à Ris-Orangis et Bondoufle

ZAC des Tarterêts à Corbeil — Essonnes - Procédure de déclaration d'utilité publique - Avis du commissaire enquêteur

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Avenant 7 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation l

Avenant 11 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Nandy

Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)

Adhésion de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique - Approbation d'un protocole de partenariat pour la couverture LoRaWAN - Désignation d'un représent

Adhésion de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud au Syndicat Mixte Ouvert Seine-et-Marne Numérique - Approbation d'une convention d’accès aux services numériques - Désignation d'un représenta

Adhésion au Réseau Français Villes — Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Désignation d'une représentante à l'assemblée générale

Révision du programme d'actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne Franciliennes pour la période 2026-2029

Tarification des équipements sportifs

Grand Paris Sport — Avenant 1 à la Convention de partenariat avec le département de l'Essonne et le Football club de Fleury pour la concrétisation du centre de formation féminin de football dans l’enc

Dispositions financières en cas d'accueil sur réquisition/mise en demeure dans une aire des gens du voyage

Procès — verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2025

Convention — cadre de coopération stratégique à conclure avec la Métropole du Grand Paris

Lycée Galilée, Lycée Jacques Prévert, Collège les Aulnes et Collège les Cités Unies à Combs-la-Ville - Remplacement d'un représentant aux conseils d'administration