CM

4 juillet 2023

Ri 22 délibérations

22

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM VALLOIRE Habitat souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement (VEFA) de 22 log

Acquisition d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AA52 située chemin des Îles à Morsang-sur-Seine auprès de Monsieur Thierry GAUTTIER

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Pierres et Lumières souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état de future achèvement (VEFA) de 12 loge

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Vilogia souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation lourde de 94 logements situés 2 à 6, allée des Haiettes à Savigny-le-T

NPRU / Centre ville / Lugny à Moissy Cramayel : démolition de la résidence du Parc - Requalification de lîlot du Parc - Groupement de commandes pour les travaux de démolition

Opération programmée damélioration de lhabitat - copropriétés dégradées (OPAH-CD) concernant les résidences du Centre dites « ABC » et « D », situées à Savigny-le-Temple - Convention à conclure avec

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Vilogia souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 56 logements situés 862 à 910, avenue Pierre-Mendès-France et 41 et

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Vilogia souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 71 logements situés 25 à 33, rue du Colonel Remy à Savigny-le-Templ

Environnement 5 délibérations

Modification du tableau des emplois permanents de la régie de l'eau

Acquisition de locaux à usage de bureaux - Lots de copropriété n° 82, 84 et 89 (futur lot n° 90) sis 9, cours Blaise-Pascal à Évry-Courcouronnes, parcelle cadastrée section AN n°24 - rachat d'un crédi

Procès — verbal du bureau communautaire du 9 mai 2023

Créations de postes au tableau des effectifs

Adhésion de la Communauté dagglomération à la centrale d'achats Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

Autres decisions 4 délibérations

Service commun de reprographie — Avenant n°1 à la convention de CREATION - Extension du périmètre à la commune de Nandy

Convention à c'onclure avec la commune d'Évry-C'ourcouronnes et la société Immobilière 3F relative à la réalisation d'études d'opportunité dans le c'adre du projet d'it « Attractivité du c'entre urbain d'É

Convention c'adre triennale de partenariat 2023-2025 à c'onclure avec l'agence Essonne Développement

Projet « Quartiers Fertiles » — Participation financière de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud au profit de la commune de Savigny-le-Temple

Finances & Budget 2 délibérations

Conventions d'objectifs et de financement à c'onclure avec la c'aisse d'allocations familiales (C'AF) de S'eine-et-Marne relatives au fonctionnement des l'udothèques de C'ombs-la-Ville et de Vert-Saint-D'eni

Demande de subvention auprès de la D'irection régionale des Affaires c'ulturelles (DRAC) d'Île-de-France dans le c'adre de l'appel à projets appelé « Valorisation, préservation, et promotion des archives

Transport & Mobilité 1 délibération

Réalisation et gestion des aménagements du T-Zen 4 - Convention à conclure avec l'établissement public Île-de-France Mobilités, les communes de Grigny, Ris-Orangis, Évry-Courcouronnes et Corbeil-Esson

Sport 1 délibération

Convention de subvention à conclure avec lAgence Nationale Erasmus + sports pour le projet PLACE

Administration 1 délibération

Approbation d'un protocole daccord portant sur les principes généraux de laccord avec l'opérateur Logistics Capital Partners (LCP) pour la récupération de la chaleur fatale du projet de campus de Da

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