18 juillet 2023
17
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Mise en place d'un fonds de concours avec la commune de Grazac pour l'acquisition et l'implantation de colonnes enterrées sur l'emplacement « Lotissement Julia »
D'éblocage d'un emprunt sur le Budget Général - Financement des investissements pour l'opération « c'entre aquatique » pour un montant de 800 000 €
Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance – Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2022 / Approbation des annexes 4 des conventions avec les communes
Mise en place d'un fonds de concours avec la commune de Grazac pour l'acquisition et l'implantation de colonnes enterrées sur l'emplacement « Mairie »
Actualisation annuelle de la tarification des accueils de loisirs péri et extra scolaires et des accueils jeunes
Budget annexe Eris / section de fonctionnement et d'investissement - Décision modificative n° 1 : augmentation des crédits budgétaires
Tarifs de la redevance spéciale applicables à compter du 1er janvier 2024
Modification du volume horaire global de l'école de musique intercommunale / Modification du volume horaire de service de neuf postes, création de trois postes et suppression de deux postes
Actualisation du règlement intérieur des services de la communauté de communes
Opération chantier d'insertion en Environnement pour l'année 2023 – Ajustements du nombre de postes en équivalent ETP
Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
Ouverture d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet
Délibération de principe / Modalités de tarification pour la mise en place de la tarification provisoire de la TEOMi
Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais pour l'année 2022
Approbation du Contrat Territorial Occitanie (CTO) 2022-2028
Comité de programmation LEADER 2023 — 2027 - Désignation de délégués
Lotissement Hermès — Cession du lot 25A à la SCI SAFFON/ALM – Modifie la délibération n° 2022-26 du 1er mars 2022
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