Conseil municipal du 2026-04-02

Ri 2 avril 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Sécurité

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ACCUEIL DE LOISIRS - FIXATION D'UN TARIF POUR LES MINI-CAMPS - DESIGNATION D'UN ELU REFERENT A LA LANGUE ET LA CULTURE BRETONNES - DESIGNATION D'UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE - DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS - FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX - DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET ORGANISMES EXTERIEURS - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - SECRETARIAT DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20260301

FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX

20260303

SECRETARIAT DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

20260306

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

20260307

DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET ORGANISMES EXTERIEURS

20260308

DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS

20260309

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

🛡️ Sécurité 3 délibérations
20260304

CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

20260310

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

20260311

DESIGNATION D'UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE

🤝 Vie associative 1 délibération
20260302

DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

🏛️ Administration 1 délibération
20260305

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20260312

DESIGNATION D'UN ELU REFERENT A LA LANGUE ET LA CULTURE BRETONNES

💶 Finances & Budget 1 délibération
20260313

ACCUEIL DE LOISIRS — FIXATION D'UN TARIF POUR LES MINI-CAMPS

WEB scdl:21290269600013:2026-04-02
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