Conseil municipal du 2026-03-31
Ri
31 mars 2026
11 délibérations
11
délibérations
6
Autres decisions
3
Administration
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Désignation des délégués SIVU (annule et remplace)
- Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public
- Délégation de pouvoir pour la défense des intérêts de la commune de Kermaria-Sulard
- Élection des délégués SDE
- Création des commissions municipales
- Constitution de la commission d'appel d'offres
- Indemnité des élus
- Fixation et désignation des conseillers délégués
- Commissions obligatoires et thématiques
- Désignation des délégués SIVU
- Délégations du maire
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Autres decisions
6 délibérations
2026
Désignation des délégués SIVU (annule et remplace)
2026
Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public
2026
Constitution de la commission d'appel d'offres
2026
Fixation et désignation des conseillers délégués
2026
Commissions obligatoires et thématiques
2026
Désignation des délégués SIVU
🏛️
Administration
3 délibérations
2026
Délégation de pouvoir pour la défense des intérêts de la commune de Kermaria-Sulard
2026
Élection des délégués SDE
2026
Délégations du maire
🛡️
Sécurité
1 délibération
2026
Création des commissions municipales
💶
Finances & Budget
1 délibération
2026
Indemnité des élus
WEB
scdl:21220090100016:2026-03-31
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