6 octobre 2020

Convention de mise à disposition de moyens avec Réseau 31

Cession de terrain, l'ot n°2 lotissement ATHENA d'une s'uperficie de 50 501 m² zone d'activité d'intérêt c'ommunautaire d'ite « L'AVIGNE » au profit de la SCI GRM, représentée par Messieurs MAUREL Gaëtan e

Cession de terrain, l'ot partie B référencée s'ection F n°447 d'une s'uperficie de 3874 m² zone d'activité d'intérêt c'ommunautaire d'ite « POMPIGNAL » au profit de la société FIGURINES C'OLLECTOR – Action

Cession de terrain, l'ot partie A référencée s'ection F n°248, 249 ainsi qu'une partie de la 447 d'une s'uperficie de 5517 m² zone d'activité d'intérêt c'ommunautaire d'ite « POMPIGNAL » au profit du C'ons

Création des commissions de travail thématiques - Annule et remplace la délibération n°2020-56 du 16 juin 2020

Création de la conférence des maires

Désignation des membres des commissions de travail thématiques Annule et remplace la délibération n°2020-57 du 16 juin 2020

Bilan de la 3ème année de l'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat « Copropriété Dégradée » Cité Moderne à Auterive (de septembre 2018 à août 2019)

Travaux de réhabilitation et d'aménagement du bâtiment pôle environnement/lot 8 - Rectification du montant du lot 8 / information sur les lots 4 et 5

Lotissement Athéna : Plan de financement prévisionnel

Non exonération de TEOM les locaux situés dans des secteurs non desservis par le service de collecte des déchets

Tri à la source des biodéchets / Mise en place du compostage partagé