13 octobre 2020

Cession du l'ot de volume n°165 de l'Aful des Passages au profit de AG CNAM Ile-de-France

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome" - Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Construction d'une école à Villabé — Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Villabé

Garantie demprunt de la SA dHLM Habitat 77 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour lAcquisition-Amélioration de 7 logements situés 9 avenue des Tilleuls à Combs-la-Ville

Démarche attractivité centre urbain dEvry-Courcouronnes - Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de l'urbanisme tactique

Création de la liaison douce longeant la RD 182 à Cesson Saint Leu - Acquisition de terrains agricoles d'une superficie totale de 1921 m² - Parcelles cadastrées section B 104 P et B 1239 P - Autorisat

Parc d'Activités Economiques Bois de lEpine" à Ris-Orangis - Cession au profit de la SCI YOUSS IMMOBILIER des parcelles cadastrées section AO n° 14 p et AO n°15 p d'une superficie denviron 7 673 m²

Convention de rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC Parisud VI (La borne blanche à Combs-la-Ville) à conclure avec lEPA Sénart

ZAC Portes de Bondoufle — Cession au profit de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris de la parcelle cadastrée section B n°540 d'une superficie de 16 m² sise chemin de la Ferté à Bondoufle - Désaffectati

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 130 logements de la résidence Jean Moulin situés à plusieurs adresses à Evry

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 62 logements à plusieurs adresses à Lisses

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Convention de remboursement de frais à conclure avec lEPA Sénart - ZAC des Charmes

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés ZAC du Grand Parc Lot E5 Nord 2910L à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM 3F Seine-et-Marne pour l'acquisition en VEFA de 16 logements situés 20 rue Janisset Soeber à Cesson

Garantie demprunt de la SA dHLM 3F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 18 logements situés rue des Airelles à Cesson

Aménagement de la place des Terrasses à Évry-Courcouronnes - Approbation de lavant-projet et réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle, de lautorisation de programme - Autorisations admi

Convention de portage immobilier et foncier au sein de copropriétés dégradées sur le quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes conclue avec la commune dEvry-Courcouronnes et CDC Habitat - Avenant n

Opération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) copropriétés dégradées du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Demande de participation financière

Intervention communautaire en faveur du parc privé en copropriété - participation à la mission détude et délaboration d'un plan dactions pour la copropriété du 24 rue Edmond Bonté" à Ris-Orangis"

ZAC Ferme dOrangis — Avenant n°1 au Traité de Concession d'Aménagement à conclure avec la SPLA-IN Portes Sud du Grand Paris

ZAC du Parc aux Lièvres/Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Rétrocession de la rue Nettie Stevens à la commune dEvry-Courcouronnes

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Dispositif 100 quartiers innovants et écologiques" - Projet du Grand Parc à Bondoufle (ZAC des Portes de Bondoufle) dans le cadre du volet territorial du CPER 2015-2020 - Convention cadre à conclure a

Commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de liste pour la désignation des commissaires par le Directeur départemental des finances publiques

Budget annexe Assainissement et SPANC" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Budget annexe Chauffage urbain" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Budget annexe Pépinières — ICAM-CA Grand Paris Sud" - Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Office de tourisme Grand Paris Sud — Approbation du compte financier 2019 et de la décision modificative du budget principal 2020

Les Cinoches — Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale de lAction Culturelle (DRAC), du Rectorat de Versailles et du Centre National de la Cinématographie

Budget Principal — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020

Budget annexe Régie Le Plan" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Budget annexe Pépinières — ICAM-CA Grand Paris Sud" - Exercice 2020 - Admission en non valeur"

Plan été 2020 des équipements culturels de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Demandes de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles dIle-

Subventions 2020 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Contrat de délégation de service public de collecte et de traitement des eaux usées et des eaux pluviales du territoire Evry-Centre-Essonne - Avenant n°4

Régularisation foncière — Cession de la parcelle cadastrée section B n°1618 d'une superficie de 89 m² sise dans le Parc de Tigery - Déclassement et autorisation de signature

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et lassainissement et rapports annuels des délégataires - exercice 2019

Contrat de concession de service public de lassainissement sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°2 portant régularisation de la rémunération de la participation eau pluvial

Budget annexe Régie Eau" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Rapport annuel du coût et de la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - année 2019

Budget annexe Eau DSP" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Modification du règlement d'assainissement du Coudray-Montceaux

France Eau Publique — Désignation des représentants au sein de lassemblée générale et du comité de pilotage

Création de postes au tableau des effectifs

Accord de consortium relatif au projet Sésame porté par Coeur dEssonne Agglomération au titre du dispositif territoire dinnovation

Procès — verbaux des conseils communautaires des 9 juin, 7 et 21 juillet 2020

NPRU Parc aux Lièvres à Evry — Courcouronnes - Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le Département de lEssonne, la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et la commune dEvry-Co

Intervention d'un psychologue du travail - Protocole à conclure avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

S'ouscription de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud au c'apital de la SCIC C'oopérative Bio d'Ile-de-France" et désignation d'un représentant à l'assemblée générale"

Dépot d'un dossier de candidature commune portée par la communauté dagglomération Grand Paris Sud dans le cadre de lappel à projets 100 quartiers fertiles de lANRU

SEM Genopole — Désignation d'un représentant supplémentaire au conseil dadministration et d'un représentant au sein de lassemblée générale

Installation d'un conseiller communautaire

Appels à projets pour l'organisation de classes bleues et de formation de formateurs et d'instructeurs à l'aisance aquatique

EPIC Centre de formation et de professionnalisation Grand Paris Sud - Désignation des représentants et approbation de la modification des statuts

Aires d'accueil pour les gens du voyage — Approbation du règlement intérieur et de la convention doccupation temporaire type

Centre de formation universitaire en apprentissage dEvry (CFA EVE) - Désignation d'un représentant au sein du conseil de perfectionnement

Formations en apprentissage — Conventions à conclure avec le CFA EVE à Evry-Courcouronnes

Budget annexe Parkings" — Exercice 2020 - Budget supplémentaire 2020"

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Délégation de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité INDIGO 2019

Transfert de gestion et des charges afférentes du parking du lot 74 de la copropriété Grigny 2 - Convention à conclure avec lEtablissement Public Foncier dIle-de-France (EPFIF)

Actualisation du Plan Vélo communautaire et demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et des départements de lEssonne et de la Seine-et-Marne

Comité national daction sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) - Remplacement d'un représentant

Lancement de la procédure délaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et dInformation des Demandeurs (PPGDLSID)

Mise à disposition d'un assistant social - Convention à conclure avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

Transformation du stade Paul Raban à Moissy-Cramayel en un terrain de football synthétique - Approbation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et demande de subventions

SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Remplacement d'un représentant

Office de tourisme Grand Paris Sud — Remplacement de trois représentants suppléants

Programme de collecte et de recyclage des mobiles usagés - Convention de partenariat à conclure avec Orange

Avenant portant novation et extension de la convention du service commun de restauration collective à conclure avec les communes dEvry-Courcouronnes, Ris-Orangis, Lieusaint, Lisses, Nandy et Vert-Sai

Association Groupe des 20 théâtres en Ile-de-France" - Adhésion du directeur du Théâtre de Corbeil-Essonnes"

Cession d'un terrain à la commune d'Evry-C'ourcouronnes en vue de la réalisation d'une crèche multi-accueil sur le parking L'éopold S'édar S'enghor