Conseil municipal du 2024-12-19

Ri 19 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissement - Budget Général – Admission en non-valeur - Signature d’une convention de partenariat entre les Offices de Tourisme du Bassin Auterivain, de Cœur de Garonne et du V - Budget Général : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025 - Convention pour la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur PMCB (produits et matériaux de construction - Budget Office du tourisme : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du B - Règlement de fonctionnement des espaces jeunes de Cintegabelle, Lagardelle-sur-Lèze et Venerque gérés par LECGS - Budget Collecte et Valorisation des Déchets – Admission en non-valeur - ZI Pompignal - Cession de la parcelle F 771 à la SCI Milcendeau - Création d’emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année - Rapport d’activité du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l’année 2023 - Actualisation du plan de financement du projet de construction du centre aquatique / Annule et remplace la délibération - Projet de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au nord du territoire

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025

2024

Budget Général — Admission en non-valeur

2024

Budget Général : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025

2024

Budget Office du tourisme : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025

2024

Budget Collecte et Valorisation des Déchets – Admission en non-valeur

2024

Actualisation du plan de financement du projet de construction du centre aquatique / Annule et remplace la délibération n° 2024-103 du 28 novembre 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Signature d’une convention de partenariat entre les Offices de Tourisme du Bassin Auterivain, de Cœur de Garonne et du Volvestre

2024

Convention pour la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur PMCB (produits et matériaux de construction et du bâtiment)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d’emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année 2025

2024

Rapport d’activité du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l’année 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Règlement de fonctionnement des espaces jeunes de Cintegabelle, Lagardelle-sur-Lèze et Venerque gérés par LECGS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

ZI Pompignal — Cession de la parcelle F 771 à la SCI Milcendeau

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Projet de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au nord du territoire

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