CM

3 octobre 2022

Rignac 18 délibérations

18

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

3

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - amicale des sapeurs-pompiers : versement d’une subvention exceptionnelle - autorisation - mutualisation – evolution du schema de mutualisation de bordeaux metropole 2022 - approbation - plan de sobriete - approbation - appel a projets 2022-2023 « innovations, territoires et cohesion » : versement d’une subvention - autorisation - journee du 18 juillet 2022 : acces gratuit aux alsh et a la piscine municipale - autorisation - mise a jour du tableau des effectifs - actualisation - maison de la nature : confirmation du choix de mode de gestion – modification du perimetre - autorisation - convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation des marches d'assurances de la ville et du ccas d - accord cadre 2022-mer052 de prestation d’insertion sociale et de qualification professionnelle – surveillance voie et es - maitrise d’ouvrage deleguee – reconstruction du gymnase leo lagrange – restructuration et extension des groupes scolaire - composition des commissions municipales permanentes - modification - projet l’orchestre a l’ecole : charte et convention avec l’association nationale orchestre a l’ecole - autorisation - accueil collectif des mineurs - modification du reglement interieur - autorisation - convention pluriannuelle d'objectifs avec le centre social arts et loisirs d’arlac : avenant n° 3 - autorisation - operation photovoltaïque en autoconsommation collective – personne morale organisatrice pour les operations photovoltaïq - concession de service relative a la mise a disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbai - operation photovoltaïque en autoconsommation collective : contrat de fourniture d’electricite produite par des installat - gymnase de chemin long : attribution des marches de travaux - autorisation

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2022

Amicale des sapeurs — pompiers : versement d'une subvention exceptionnelle - autorisation

2022

Appel a projets 2022 — 2023 « innovations, territoires et cohesion » : versement d'une subvention - autorisation

2022

Operation photovoltaïque en autoconsommation collective – personne morale organisatrice pour les operations photovoltaïques en autoconsommation collective : adhesion et octroi de subventions - autoris

🌱 Environnement 3 délibérations
2022

Mutualisation – evolution du schema de mutualisation de bordeaux metropole 2022 - approbation

2022

Mise a jour du tableau des effectifs — actualisation

2022

Maison de la nature : confirmation du choix de mode de gestion – modification du perimetre - autorisation

Sport 3 délibérations
2022

Journee du 18 juillet 2022 : acces gratuit aux alsh et a la piscine municipale - autorisation

2022

Maitrise d'ouvrage deleguee — reconstruction du gymnase leo lagrange – restructuration et extension des groupes scolaires jean mace, jules ferry et oscar auriac - autorisation

2022

Gymnase de chemin long : attribution des marches de travaux - autorisation

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2022

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la passation des marches d'assurances de la ville et du ccas de merignac - autorisation

2022

Accord cadre 2022 — mer052 de prestation d'insertion sociale et de qualification professionnelle – surveillance voie et espaces publics et appui logistique a l'organisation d'evenements - autorisation

2022

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le centre social arts et loisirs d'arlac : avenant n° 3 - autorisation

📄 Autres decisions 2 délibérations
2022

Plan de sobriete - approbation

2022

Operation photovoltaïque en autoconsommation collective : contrat de fourniture d'electricite produite par des installations photovoltaïques de la ville participant a une operation acc (autoconsommati

🛡️ Sécurité 1 délibération
2022

Composition des commissions municipales permanentes - modification

🤝 Vie associative 1 délibération
2022

Projet l'orchestre a l'ecole : charte et convention avec l'association nationale orchestre a l'ecole - autorisation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Accueil collectif des mineurs — modification du reglement interieur - autorisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Concession de service relative a la mise a disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains de microsignalisation - autorisation

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