CM

4 octobre 2021

Rignac 29 délibérations

29

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

Résumé

Synthèse

29 délibérations - indemnité horaire de travail normal de nuit : mise en place d'une majoration spéciale - autorisation - acquisition parcelle ar 517 sise rue charles despiau - autorisation - adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de l'activité publique sur le territoire de bor - création d'une chambre funéraire au 57 avenue de la somme - avis - pôle jeunesse : avenant n° 1 a la convention de co-maitrise d'ouvrage avec l'oph gironde habitat - autorisation - acquisition parcelle ew 233 sise 194 avenue de l'argonne - autorisation - charte d'engagements réciproques ville aidante alzheimer avec l'association france alzheimer - autorisation - adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriq - adhésion au réseau français des villes éducatrices - autorisation - mise en place de la commission communale pour l'accessibilié (cca) - autorisation - expérimentation du compte financier unique - passage a la nomenclature budgétaire et comptable m57 - mode de vote du bud - adhésion au pass culture : convention de partenariat avec la sas pass culture - autorisation - mise en place d'un groupement d'achat d'énergies renouvelables : convention avec la société wikipower - autorisation - prestations d'entretien annuel des toitures des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer053 conclu avec - prestations de maintenance (préventive et curative) du matériel de climatisation supérieur a 12 kw des bâtiments municip - création d'une école municipale des sports de pleine nature : tarification - autorisation - police municipale : création d'une astreinte cadre - autorisation - extension du parc du renard - lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique (dup) - approbation - autorisa - attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires - autorisation - construction de la maison des habitants de chemin long - marche de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2 - autorisation

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Délibérations (29)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2021

Indemnité horaire de travail normal de nuit : mise en place d'une majoration spéciale - autorisation

2021

Création d'une chambre funéraire au 57 avenue de la somme - avis

2021

Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et linstallation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation

2021

Mise en place de la commission communale pour laccessibilié (cca) - autorisation

2021

Prestations d'entretien annuel des toitures des bâtiments municipaux - appel doffres ouvert n° 2021-mer053 conclu avec la société écotoit - autorisation

2021

Extension du parc du renard — lancement de la procédure de déclaration dutilité publique (dup) - approbation - autorisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2021

Acquisition parcelle ar 517 sise rue charles despiau - autorisation

2021

Acquisition parcelle ew 233 sise 194 avenue de largonne - autorisation

2021

Construction de la maison des habitants de chemin long - marche de maîtrise doeuvre : avenant n° 2 - autorisation

2021

Acquisition parcelles bp 6 et 7 sises 2 rue maubec - autorisation

2021

Acquisition parcelles bi 40 et bi 42p sises avenue du truc - autorisation

🌱 Environnement 5 délibérations
2021

Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de lactivité publique sur le territoire de bordeaux métropole - autorisation

2021

Adhésion au réseau français des villes éducatrices - autorisation

2021

Mise en place d'un groupement dachat d'énergies renouvelables : convention avec la société wikipower - autorisation

2021

Prestations de maintenance (préventive et curative) du matériel de climatisation supérieur a 12 kw des bâtiments municipaux - appel doffres ouvert n° 2021-mer073 conclu avec lagence snef maintenance

2021

Mise a jour du tableau des effectifs — actualisation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2021

Expérimentation du compte financier unique - passage a la nomenclature budgétaire et comptable m57 - mode de vote du budget - règles damortissement - apurement du compte 1069 - approbation

2021

Plan mercredi investissement alsh : convention d'objectifs et de financement avec la caisse dallocations familiales au titre du fonds daccompagnement publics et territoires -autorisation

2021

Rénovation/extension du krakatoa, scène de musiques actuelles : demande de subventions - autorisation

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2021

Pôle jeunesse : avenant n° 1 a la convention de co-maitrise douvrage avec loph gironde habitat - autorisation

2021

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires - autorisation

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2021

Adhésion des villes du taillan — médoc, dambarès-et-lagrave, du ccas de pessac au groupement de commandes dédié a lachat d'électricité et services afférents - autorisation

2021

Appel à projets 2021 — 2022 "innovations, territoires et cohésion" : versement d'une subvention - autorisation

🤝 Vie associative 1 délibération
2021

Charte d'engagements réciproques ville aidante alzheimer avec l'association france alzheimer - autorisation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Adhésion au pass culture : convention de partenariat avec la sas pass culture - autorisation

Sport 1 délibération
2021

Création d'une école municipale des sports de pleine nature : tarification - autorisation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2021

Police municipale : création d'une astreinte cadre - autorisation

🎓 Éducation 1 délibération
2021

Mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners" dans la commune de mérignac : convention avec le ministère de léducation nationale - autorisation

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2021

Mise en place d'un service de l'ocation l'ongue d'urée de vélos a assistance électrique et d'une flotte de vélos a assistance électrique pour les agents de la ville : attribution du marche accord c'adre -

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