8 juillet 2025
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Convention de mandat relative à l'organisation de la procédure d'appel a initiative privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables, au S'IEIL
Modifications des statuts de la CCTOVAL
Marché de maitrise duvre pour la construction d'un centre technique municipal
Promesses de bail emphytéotique avec la SARL soleil du midi développement en vue de la construction d'un parc solaire photovoltaïque
Organisation du 13 juillet 2025 — Subvention au Comité des fêtes
C'onclusion de l'enquête publique relative à la définition du plan d'alignement de la rue de la mare VC n°7
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