Conseil municipal du 2025-07-08

Rillé 8 juillet 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Promesses de bail emphytéotique avec la SARL soleil du midi développement en vue de la construction dun parc solaire pho - Organisation du 13 juillet 2025 - Subvention au Comité des fêtes - Marché de maitrise duvre pour la construction dun centre technique municipal - Conclusion de lenquête publique relative à la définition du plan dalignement de la rue de la mare VC n°7 - Convention de mandat relative à lorganisation de la procédure dappel a initiative privée pour le déploiement de bornes d - Modifications des statuts de la CCTOVAL

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
719

Convention de mandat relative à lorganisation de la procédure dappel a initiative privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables, au SIEIL

720

Modifications des statuts de la CCTOVAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
721

Marché de maitrise duvre pour la construction dun centre technique municipal

722

Promesses de bail emphytéotique avec la SARL soleil du midi développement en vue de la construction dun parc solaire photovoltaïque

💶 Finances & Budget 1 délibération
718

Organisation du 13 juillet 2025 — Subvention au Comité des fêtes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
723

Conclusion de lenquête publique relative à la définition du plan dalignement de la rue de la mare VC n°7

WEB recia:2025:13908:2025-07-08
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