CM
3 février 2026
Rillé
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
3 délibérations
2026
Modification des statuts de la CCTOVAL
2026
Nomination délégués PNR
2026
Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence PLUI
Finances & Budget
1 délibération
2026
Demande FDSR SOCLE ET DETR 2026 — Annule et remplace la délibération 2025-39 du 27/11/2025
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Convention de servitude de passage pour des ouvrages souterrains avec ENEDIS
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