28 mars 2024
21
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget primitif 2024 _ Budget principal
Budget primitif 2024 — Budget annexe Espace 140
Budget primitif 2024 _ Budget annexe Fort de Vancia
Budget primitif 2024 Budget annexe dénommé photovoltaïque
Subventions aux associations 2024
Subvention à l'association du groupement des lieutenants de louvèterie du Rhône
Etat des indemnités des élus 2023
Détermination des taux d'imposition 2024
Autorisations de programme _ Crédits de paiement
Contrat de ville Métropolitain
Convention avec le comité de j'umelage. Renouvellement
Garantie d'emprunt DYNACITE Réhabilitation de 122 logements collectifs sis 2 4 6 boulevard Lattre de Tassigny à Rillieux-La-Pape
Garantie d'emprunt DYNACITE Réhabilitation de 122 logements collectifs situés au 5_7_9 avenue du Général Leclerc à Rillieux-La-Pape
Entrée dans le capital de la société publique locale MéLAC (Métropole de Lyon Aménagement Construction)
Mise à jour du tableau des effectifs
Territoire Engagé pour la Transition Écologique Politique Climat-Air-Énergie - Demande de labellisation
Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains Programme d'actions 2024-2028. Avis du Conseil municipal
Mise à disposition de 2 agents au CCAS dans le cadre de la reprise du dispositif de la Cité Educative
Délégation de Service Public - Espace 140
Associations sportives en Contrat d'objectifs. Avenant 2024
Grand Projet de Ville Convention de partenariat tripartite sur le projet artistique Street Art _ Le Seize
📬 Suivre Rillieux-la-Pape
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.