19 décembre 2024
29
délibérations
12
Autres decisions
4
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Rillieux-la-Pape — 9 €/moisDélibérations (29)
Mise en place d’un bouquet séniors
Société C'oopérative d’Intérêt C'ollectif (SCIC) « S'anté Europe »
Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détails alimentaires et non-alimentaires du Rillieux-la-Pape pour l’année 2025
Dénomination de voies à Osterode
Dénomination de la voie nouvelle « rue de la Choucrouterie »
Règlement intérieur du temps de travail. Modifications
Actualisation du règlement du temps de travail : valorisation des heures de récupération dimanches et jours fériés
Instauration de la subrogation des agents victimes dans le cadre de la protection fonctionnelle
Evolution de la démarche « soif de République »
Monument aux morts
Commission d’appel d’offres
Vœu. Report sine die_Zone à Faible Emission
Cité éducative. Programmation — Septembre à décembre 2024. Rapport pour information
Actualisation du régime indemnitaire : impact de la maladie
Recensement de la population 2025. Rémunération des agents recenseurs
SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon Modifications statutaires et autorisation du représentant de la c'ollectivité à participer au vote de l’Assemblée générale extraordinaire de la société
Convention pour la prévention de l’évitement scolaire
Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGID) de la Métropole de Lyon 2025-2031
— Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Mayotte
Décision modificative n°2 du budget principal – Exercice 2024
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement de 2025 avant le vote du budget primitif de 2025
Projet « Quartier fertile » : Ferme urbaine des Semailles. Subvention d’équipement exceptionnelle
Plan d’aide à la primo-accession
Approbation du projet de dossier de réalisation de la ZAC des Alagniers - Avenant n°1 Opération Centre-Ville
Marathon de la biodiversité : Approbation de la convention pour l’aménagement la plantation et l’entretien d’une haie à Osterode
Modification du tabl'eau des effectifs
Renouvellement de la convention de coopération liant la Ville et le Comité de Jumelage
Révision du Régime Indemnitaire Police municipale
Désignation des représentants de la Ville au sein d’association (Association des centres sociaux)
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