CM

19 décembre 2024

Rillieux-la-Pape 29 délibérations

29

délibérations

12

Autres decisions

4

Ressources humaines

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Autres decisions 12 délibérations

Mise en place d'un bouquet séniors

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif (SCIC) « S'anté Europe »

Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails alimentaires et non-alimentaires du Rillieux-la-Pape pour l'année 2025

Dénomination de voies à Osterode

Dénomination de la voie nouvelle « rue de la Choucrouterie »

Règlement intérieur du temps de travail. Modifications

Actualisation du règlement du temps de travail : valorisation des heures de récupération dimanches et jours fériés

Instauration de la subrogation des agents victimes dans le cadre de la protection fonctionnelle

Evolution de la démarche « soif de République »

Monument aux morts

Commission d'appel d'offres

Vœu. Report sine die_Zone à Faible Emission

Ressources humaines 4 délibérations

Cité éducative. Programmation — Septembre à décembre 2024. Rapport pour information

Actualisation du régime indemnitaire : impact de la maladie

Recensement de la population 2025. Rémunération des agents recenseurs

SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon Modifications statutaires et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée générale extraordinaire de la société

Social & Santé 3 délibérations

Convention pour la prévention de l'évitement scolaire

Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d'Information des Demandeurs (PPGID) de la Métropole de Lyon 2025-2031

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Mayotte

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative n°2 du budget principal – Exercice 2024

Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement de 2025 avant le vote du budget primitif de 2025

Projet « Quartier fertile » : Ferme urbaine des Semailles. Subvention d'équipement exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Plan d'aide à la primo-accession

Approbation du projet de dossier de réalisation de la ZAC des Alagniers - Avenant n°1 Opération Centre-Ville

Environnement 2 délibérations

Marathon de la biodiversité : Approbation de la convention pour l'aménagement la plantation et l'entretien d'une haie à Osterode

Modification du tableau des effectifs

International 1 délibération

Renouvellement de la convention de coopération liant la Ville et le Comité de Jumelage

Sécurité 1 délibération

Révision du Régime Indemnitaire Police municipale

Vie associative 1 délibération

Désignation des représentants de la Ville au sein d'association (Association des centres sociaux)

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