Conseil municipal du 2024-11-14

Rillieux-la-Pape 14 novembre 2024 19 délibérations
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19

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

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Social & Santé

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 8 délibérations
DE202411125

Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Semcoda

DE202411126

Admission en non — valeurs et créances éteintes

DE202411130

Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Publique Locale SEGAPAL

DE202411131

Déploiement vidéo protection 2025

DE202411132

Mise à jour de la mise à disposition des véhicules de la flotte automobile

DE202411135

Rapport annuel 2023 des mandataires — Société Publique Locale d’Efficacité Energétique _ SPL OSER

DE202411136

Compte rendu administratif et financier SOGERES. Année 2022 _ 2023

DE202411139

Compte rendu d’activités du Conseil citoyen. Onzième session

💶 Finances & Budget 4 délibérations
DE202411127

Décision modificative n°1 du budget principal. Exercice 2024

DE202411129

Service extérieur des Pompes funèbres» « Pôle Funéraire Public _ Métropole de LYON ». Approbation des prix et tarifs 2025

DE202411134

Tarifs d’occupation du Domaine Public sur les Marchés Forains

DE202411140

Subvention Association « Le Rocher Oasis des Cités »

❤️ Social & Santé 3 délibérations
DE202411124

Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale

DE202411128

Convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-2030

DE202411142

Vœu _ Suspension des aides sociales facultatives. Expulsion des incendiaires de l’accès aux logements sociaux (Rapport distribué en séance)

🤝 Vie associative 1 délibération
DE202411133

Convention d’occupation temporaire du domaine public _ Association 2 Choses Lune

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
DE202411137

Coopérative Jeunesse de Services Solidaires _ Association SEED

🎓 Éducation 1 délibération
DE202411138

Rencontres collégiens et doctorants de l’Université de Lyon

Sport 1 délibération
DE202411141

Vœu _ Sécurité et Transports en commun. Création d’une Police Métropolitaine des Transports en Commun (Rapport distribué en séance)

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