Conseil municipal du 2024-11-14
19
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Semcoda
Admission en non — valeurs et créances éteintes
Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Publique Locale SEGAPAL
Déploiement vidéo protection 2025
Mise à jour de la mise à disposition des véhicules de la flotte automobile
Rapport annuel 2023 des mandataires — Société Publique Locale d’Efficacité Energétique _ SPL OSER
Compte rendu administratif et financier SOGERES. Année 2022 _ 2023
Compte rendu d’activités du Conseil citoyen. Onzième session
Décision modificative n°1 du budget principal. Exercice 2024
Service extérieur des Pompes funèbres» « Pôle Funéraire Public _ Métropole de LYON ». Approbation des prix et tarifs 2025
Tarifs d’occupation du Domaine Public sur les Marchés Forains
Subvention Association « Le Rocher Oasis des Cités »
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale
Convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-2030
Vœu _ Suspension des aides sociales facultatives. Expulsion des incendiaires de l’accès aux logements sociaux (Rapport distribué en séance)
Convention d’occupation temporaire du domaine public _ Association 2 Choses Lune
Coopérative Jeunesse de Services Solidaires _ Association SEED
Rencontres collégiens et doctorants de l’Université de Lyon
Vœu _ Sécurité et Transports en commun. Création d’une Police Métropolitaine des Transports en Commun (Rapport distribué en séance)
📬 Suivre Rillieux-la-Pape
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.