CM

19 décembre 2024

Rillieux-la-Pape 29 délibérations

29

délibérations

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Autres decisions

4

Ressources humaines

4

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Autres decisions 11 délibérations

Mise en place d'un bouquet séniors

Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails alimentaires et non-alimentaires du Rillieux-la-Pape pour l'année 2025

Dénomination de voies à Osterode

Dénomination de la voie nouvelle « rue de la Choucrouterie »

Règlement intérieur du temps de travail. Modifications

Actualisation du règlement du temps de travail : valorisation des heures de récupération dimanches et jours fériés

Instauration de la subrogation des agents victimes dans le cadre de la protection fonctionnelle

Evolution de la démarche « soif de République »

Monument aux morts

Commission d'appel d'offres

Vœu. Report sine die_Zone à Faible Emission

Ressources humaines 4 délibérations

Cité éducative. Programmation — Septembre à décembre 2024. Rapport pour information

Actualisation du régime indemnitaire : impact de la maladie

Recensement de la population 2025. Rémunération des agents recenseurs

SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon Modifications statutaires et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée générale extraordinaire de la société

Social & Santé 4 délibérations

Convention pour la prévention de l'évitement scolaire

Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) « Santé Europe »

Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d'Information des Demandeurs (PPGID) de la Métropole de Lyon 2025-2031

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Mayotte

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative n°2 du budget principal – Exercice 2024

Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement de 2025 avant le vote du budget primitif de 2025

Projet « Quartier fertile » : Ferme urbaine des Semailles. Subvention d'équipement exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Plan d'aide à la primo-accession

Approbation du projet de dossier de réalisation de la ZAC des Alagniers - Avenant n°1 Opération Centre-Ville

Environnement 2 délibérations

Marathon de la biodiversité : Approbation de la convention pour l'aménagement la plantation et l'entretien d'une haie à Osterode

Modification du tableau des effectifs

International 1 délibération

Renouvellement de la convention de coopération liant la Ville et le Comité de Jumelage

Sécurité 1 délibération

Révision du Régime Indemnitaire Police municipale

Vie associative 1 délibération

Désignation des représentants de la Ville au sein d'association (Association des centres sociaux)

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