16 février 2026
19
délibérations
7
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Fonds de concours LFI Eclairage pbc
Reprise anticipée des résultats 2025 Tout Budgets
Vote des taux de TEOM 2026
Attribution de subventions 2026
Fixation de tarifs boutique OT
Vote produit Taxe GEMAPI 2026
Vote des taux de fiscalité 2026
MàDi Local Garderie LFI Retrait DELIB 2025-85
Avenant prolongation PEP-PAPI
Renouvellement CTG 2026-2029
Désignation secrétaire de séance
Modif Statuts SMBS — Adhésion CC Cur de Sologne
Avis adhésion CDG41 SCOT Vallée Cher à la Sologne
Approbation PV séance du 22.12.25
Avenant MàDi agents CCSR vers Baudin — Châteauneuf
Convention partenariat échange experience Multi-Accueil
Modification tableau des effectifs
Etat des cessions — acquisitions 2025
Acquisition — cession parcelle ZA des Combes Nefab
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