9 décembre 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Rpqs 2023 Assainissement Non Collectif
Cdg56 Convention Generale pour Misisons Facultatives
Prefecture — Convention Envoi pour Controle de Legalite
Ouverture de Credits pour 2025
DM 3 Budget Commune
Stgs — Redevance Performance
Transition energetique feeole achat actions fdc 1
Asb Signature Convention Territoriale Globale
Culture reseau libellule contrat cession droit exploitation spectacle banane cie cie nuagedelait
Marches m24 011 etude chanvre attribution signature
Nivillac — Convetnion Enfance Jeunesse
Nouveau Regime Indemnitaire Police Municipale
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