Conseil municipal du 2025-12-18

Rochefort 18 décembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Culture & Patrimoine

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Questions diverses - Gratuite de la salle polyvalente pour réunions électorales - Vote de la motion proposée par l'AMF pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Cession gratuite d'un chariot de cuisine à l'EHPAD - Conditions d'utilisation d'un véhicule communal - Examen d'une demande d'aide financière au titre du FSL - Rapports d'activités 2024 divers - Prolongation d'un an du programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines - Modification des statuts de Morbihan Energies - Proposition de vente de terrain à la Commune - Projet de renouvellement de bail commercial du musée reporté - Mise à disposition d'un appartement communal - Assainissement-Diagnostic permanent - Assainissement-Tarifs 2026 - Assainissement-Appel à une AMO pour renouvellement du contrat DSP - Subventions 2025 - Travaux d'aménagement de toilettes-Parc du château : consultation - Travaux réhabilitation du bâtiment 9 place des Halles : résultats de la consultation et de l'analyse des offres - attri - Approbation du PV de la séance du 02/10/2025

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Délibérations (19)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
20251206

Projet de renouvellement de bail commercial du musée reporté

20251206

Mise à disposition d'un appartement communal

20251208

Prolongation d'un an du programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines

20251210

Gratuite de la salle polyvalente pour réunions électorales

20251210

Cession gratuite d'un chariot de cuisine à l'EHPAD

20251210

Conditions d'utilisation d'un véhicule communal

📄 Autres decisions 5 délibérations
20251201

Approbation du PV de la séance du 02/10/2025

20251207

Modification des statuts de Morbihan Energies

20251209

Rapports d'activités 2024 divers

20251210

Questions diverses

20251210

Vote de la motion proposée par l'AMF pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20251202

Travaux réhabilitation du bâtiment 9 place des Halles : résultats de la consultation et de l'analyse des offres - attribution des marchés

20251203

Travaux d'aménagement de toilettes — Parc du château : consultation

20251205

Assainissement — Appel à une AMO pour renouvellement du contrat DSP

20251206

Proposition de vente de terrain à la Commune

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251204

Subventions 2025

20251205

Assainissement — Tarifs 2026

20251210

Examen d'une demande d'aide financière au titre du FSL

🌱 Environnement 1 délibération
20251205

Assainissement — Diagnostic permanent

WEB megalis:2025:28814:2025-12-18
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