CM

5 mars 2026

Rochefort 13 délibérations

13

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

AMO pour renouvellement du contrat de DSP d'assainissement collectif

Service DS — Modification de lannexe financière à la convention du 30/04/2025

Travaux de restauration du pont de lEtang et des murs associés-Projet d'acquisition de mur

Maison patrimoniale — Lot 6 Serrurerie-Information sur le marché

Information sur les devis signés

Finances & Budget 3 délibérations

Finances-Aide FSL

Finances — Affectation des résultats 2025

Demande de subvention par le groupement de c'ommande pour travaux de restauration du pont de l'Etang et des murs associés

Ressources humaines 3 délibérations

Création d'un poste d'adjoint technique c'ontractuel s'aisonnier

Création d'un poste d'Adjoint administratif principal de 2ème classe et suppression d'un poste d'Adjoint administratif au 01-04-2026

Personnel — Taux de promotion filière administrative

Autres decisions 2 délibérations

Questions diverses

Approbation du PV de la séance du 18/12/2025

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