CM

3 octobre 2024

Rochefort 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations

Approbation du PV de la séance du 04/07/2024

Bâtiment 9 place des halles : projet et calendrier

Organisation des illuminations 2024

Projet de mutuelle communale

Convention de prestation de services avec Questembert Communauté

Questions diverses

Finances & Budget 3 délibérations

Tarifs assainissement 2025

Subventions accordées à des associations

Demandes de subventions pour projets divers

Environnement 3 délibérations

Réhabilitation du réseau d'assainissement venelle du Mitan

Réhabilitation du réseau d'assainissement rue de la Croix aux Moines et rue de Graslin : marché attribué

Signature de la convention FSL

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Travaux de voirie — Cession partielle de la RD 774

Sécurité 1 délibération

Demande de subvention à Questembert Communauté pour acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque municipale

Administration 1 délibération

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

Culture & Patrimoine 1 délibération

Animations de décembre 2024 par l'association Rochefort en fête

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