Conseil municipal du 2024-10-03

Rochefort 3 octobre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Questions diverses - Animations de décembre 2024 par l'association Rochefort en fête - Devis signés en vertu des délégations L2122-23 - Demande de subvention à Questembert Communauté pour acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque municipale - Convention de prestation de services avec Questembert Communauté - Projet de mutuelle communale - Organisation des illuminations 2024 - Subventions accordées à des associations - Signature de la convention FSL - Demandes de subventions pour projets divers - Bâtiment 9 place des halles : projet et calendrier - Tarifs assainissement 2025 - Travaux de voirie-Cession partielle de la RD 774 - Réhabilitation du réseau d'assainissement venelle du Mitan - Réhabilitation du réseau d'assainissement rue de la Croix aux Moines et rue de Graslin : marché attribué - Approbation du PV de la séance du 04/07/2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20241001

Approbation du PV de la séance du 04/07/2024

20241003

Bâtiment 9 place des halles : projet et calendrier

20241006

Organisation des illuminations 2024

20241007

Projet de mutuelle communale

20241008

Convention de prestation de services avec Questembert Communauté

20241010

Questions diverses

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20241002

Tarifs assainissement 2025

20241005

Subventions accordées à des associations

20241005

Demandes de subventions pour projets divers

🌱 Environnement 3 délibérations
20241002

Réhabilitation du réseau d'assainissement venelle du Mitan

20241002

Réhabilitation du réseau d'assainissement rue de la Croix aux Moines et rue de Graslin : marché attribué

20241010

Signature de la convention FSL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241004

Travaux de voirie — Cession partielle de la RD 774

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241008

Demande de subvention à Questembert Communauté pour acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque municipale

🏛️ Administration 1 délibération
20241009

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241010

Animations de décembre 2024 par l'association Rochefort en fête

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