6 novembre 2025
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition d'un véhicule en LOA
Autorisation de Changer de Notaire pour Lechange de Parcelles A Cathelo
Renovation/extension de la Mairie et Rehabilitation de Logements Determination du Montage Operationnel et Financier (typologie, Conventionnement, Plan de Financement)
Rachat par la commune auprès de lEPF Bretagne de la parcelle cadastrée BC147 - autorisation de signature de lacte de cession
Annule et remplace 2025 — 57 suite erreur dans les données demprunt - Réalisation d'un contrat de prêt « Requalification des espaces publics du centre-bourg »
LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DETR — DSIL-DSID 2026 - réfection complète de la couverture de la salle des fêtes de Saint-Samson
Realisation D'un Contrat de Pret « Requalification des Espaces Publics du Centre-Bourg »
Engagement de la commune dans le dispositif régional « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » - Approbation de la typologie et des conditions dattribution et de loyers des logements communaux
Cession A Titre Gratuit D'une Remorque Appartenant A la Commune
Approbation de la modification des statuts de Morbihan Energies
Modification du Tableau des Effectifs Suppression du Poste Dagent Technique Polyvalent (depart A la Retraite) et Creation D'un Poste Dadjoint Administratif A Temps Complet Affecte au Secretariat du Ce
Adoption du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 11 Septembre 2025
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