Conseil municipal du 2025-11-06

Rohan 6 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - acquisition d'un véhicule en LOA - annule et remplace 2025-57 suite erreur dans les données d'emprunt - Réalisation dun contrat de prêt « Requalification d - CESSION A TITRE GRATUIT DUNE REMORQUE APPARTENANT A LA COMMUNE - LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DETR-DSIL-DSID 2026 - réfection complète de la couverture de la salle des fêtes de Saint-Samson - Approbation de la modification des statuts de Morbihan Energies - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DU POSTE DAGENT TECHNIQUE POLYVALENT (DEPART A LA RETRAITE) ET CREATI - AUTORISATION DE CHANGER DE NOTAIRE POUR LECHANGE DE PARCELLES A CATHELO - REALISATION DUN CONTRAT DE PRET « REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-BOURG » - RENOVATION/EXTENSION DE LA MAIRIE ET REHABILITATION DE LOGEMENTS DETERMINATION DU MONTAGE OPERATIONNEL ET FINANCIER (TY - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2025 - Engagement de la commune dans le dispositif régional « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » - Approbation de la ty - rachat par la commune auprès de l'EPF Bretagne de la parcelle cadastrée BC147 - autorisation de signature de l'acte de c

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

acquisition d'un véhicule en LOA

2025

AUTORISATION DE CHANGER DE NOTAIRE POUR LECHANGE DE PARCELLES A CATHELO

2025

RENOVATION/EXTENSION DE LA MAIRIE ET REHABILITATION DE LOGEMENTS DETERMINATION DU MONTAGE OPERATIONNEL ET FINANCIER (TYPOLOGIE, CONVENTIONNEMENT, PLAN DE FINANCEMENT)

2025

rachat par la commune auprès de l'EPF Bretagne de la parcelle cadastrée BC147 - autorisation de signature de l'acte de cession

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

annule et remplace 2025 — 57 suite erreur dans les données d'emprunt - Réalisation dun contrat de prêt « Requalification des espaces publics du centre-bourg »

2025

LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DETR — DSIL-DSID 2026 - réfection complète de la couverture de la salle des fêtes de Saint-Samson

2025

REALISATION DUN CONTRAT DE PRET « REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-BOURG »

2025

Engagement de la commune dans le dispositif régional « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » - Approbation de la typologie et des conditions dattribution et de loyers des logements communaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CESSION A TITRE GRATUIT DUNE REMORQUE APPARTENANT A LA COMMUNE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation de la modification des statuts de Morbihan Energies

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DU POSTE DAGENT TECHNIQUE POLYVALENT (DEPART A LA RETRAITE) ET CREATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET AFFECTE AU SECRETARIAT DU CE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2025

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