CM

11 décembre 2025

Rohan 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Reversement du fonds de concours de lEPCI pour les trajets de piscine des écoles

2025

Ouverture d'une ligne de trésorerie

2025

Autorisation dexécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2025

Tarifs communaux 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Annule et remplace suite erreur saisi montant lot n°1 - Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces publics du centre-bourg Attribution des marchés de travaux Lots n°1 et n°2

2025

Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces publics du centre-bourg Attribution des marchés de travaux Lots n°1 et n°2

Autres decisions 1 délibération
2025

Recouvrement d'une créance locative — autorisation dester en justice

Ressources humaines 1 délibération
2025

Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents Risque santé et prévoyance

Administration 1 délibération
2025

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 6 novembre 2025

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