Conseil municipal du 2025-12-11

Rohan 11 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - recouvrement d'une créance locative - autorisation d'ester en justice - Annule et remplace suite erreur saisi montant lot n°1 - Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces - Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents Risque santé et prévoyance - Reversement du fonds de concours de lEPCI pour les trajets de piscine des écoles - ouverture d'une ligne de trésorerie - autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - tarifs communaux 2026 - Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces publics du centre-bourg Attribution des marchés de trav - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 6 novembre 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Reversement du fonds de concours de lEPCI pour les trajets de piscine des écoles

2025

ouverture d'une ligne de trésorerie

2025

autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2025

tarifs communaux 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Annule et remplace suite erreur saisi montant lot n°1 - Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces publics du centre-bourg Attribution des marchés de travaux Lots n°1 et n°2

2025

Programme Petites Villes de Demain Requalification des espaces publics du centre-bourg Attribution des marchés de travaux Lots n°1 et n°2

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

recouvrement d'une créance locative — autorisation d'ester en justice

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents Risque santé et prévoyance

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 6 novembre 2025

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