Conseil municipal du 2024-12-12

Rohan 12 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CUR DE BOURG DE ROHAN -DEMANDES DE SUBVENTIONS - rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL - programme de requalification des espaces publics - validation de l'avant-projet définitif - rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026 - Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025 - ouverture d'une ligne de trésorerie - autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 - indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025 - tarifs communaux 2025 - Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartogr - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CUR DE BOURG DE ROHAN -DEMANDES DE SUBVENTIONS

2024

rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

2024

Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025

2024

ouverture d'une ligne de trésorerie

2024

autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025

2024

tarifs communaux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

programme de requalification des espaces publics - validation de l'avant-projet définitif

2024

rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

2024

déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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