CM

12 décembre 2024

Rohan 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Requalification des Espaces Publics du Cur de Bourg de Rohan -Demandes de Subventions

2024

Rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

2024

Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025

2024

Ouverture d'une ligne de trésorerie

2024

Autorisation dexécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

Indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025

2024

Tarifs communaux 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme de requalification des espaces publics - validation de lavant-projet définitif

2024

Rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise doeuvre

2024

Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026

Environnement 1 délibération
2024

Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis c'onforme sur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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