7 novembre 2024
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) de Pontivy communauté Approbation du rapport du 2 juillet 2024
Délibération portant autorisation s'ignature de la ocnvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
Acquisition Dabris de Touche pour le Terrain de Football de Saint-Samson : Approbation du Projet, Adoption du Plan de Financement et Demande de Subvention
Subvention déquilibre au budget du lotissement de Kerville
Subvention déquilibre au budget du centre communal de santé
CNAS — Nomination d'un délégué Elu et d'un délégué Agent
Annule et remplace délibération 2024_77 suite erreur saisie DHS
Création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps non c'omplet
Contrat de bail professionnel entre la commune de Rohan et Mme Mathilde BEIN : cabinet dhypnothérapie dans le bureau n°2 du centre de santé
Cession d'une portion du chemin rural d'it LA TRENARDIERE A LA GOURHAN
Adoption du rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies
Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 119 septembre 2024
Marché de travaux portant sur l'entretien des voiries communales et communautaires Programme 2025-2026 : formation d'un groupement de commandes de 3 lots
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