4 juillet 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat par des personnes phy
Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR pour bénéficier de lexonération de cotisation foncière des entreprises
Installation de 2 réserves incendies à Saint-Gouvry
Révision des loyers de la maison médicale
Acquisition de défibrillateurs
Consultation pour la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire - attribution
Contrat de bail professionnel entre la commune de Rohan et M. Yann DARLÉON : cabinet de psychologie dans le bureau n°1 du centre de santé
Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 16 mai 2024
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