Conseil municipal du 2024-09-19

Rohan 19 septembre 2024 11 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones d'accéléra - Fixation des modalités dexercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan - Projet de création dune police pluricommunale délibération de principe - Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de létablissement et service médico-social au sein de létabliss - Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents dinvestissement et de foncti - Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise du - Acquisition foncière pour limplantation dune citerne incendie à Saint-Gouvry - Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables - Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6 - avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

2024

Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Fixation des modalités dexercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan

2024

avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Projet de création dune police pluricommunale délibération de principe

2024

Acquisition foncière pour limplantation dune citerne incendie à Saint-Gouvry

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise duvre

2024

Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de létablissement et service médico-social au sein de létablissement scolaire de la Ville Moisan

Sport 1 délibération
2024

Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents dinvestissement et de fonctionnement sur le budget Principal

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024

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