19 septembre 2024
11
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
2
Sécurité
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Délibérations (11)
Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables
Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
Fixation des modalités d'exercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan
Avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan
Projet de création d'une police pluricommunale délibération de principe
Acquisition foncière pour l'implantation d'une citerne incendie à Saint-Gouvry
Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise duvre
Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6
Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de l'établissement et service médico-social au sein de l'établissement scolaire de la Ville Moisan
Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents d'investissement et de fonctionnement sur le budget Principal
Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024
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