Conseil municipal du 2026-02-26

Rohan 26 février 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Réseau des médiathèques « Le Point Virgule » - Révision et approbation de la convention de partenariat Autorisation de - Mise à disposition de salles communales dans le cadre des réunions électorales - Convention de financement relative à laménagement de 2 arrêts de car scolaire par les services de la Région - Confirmation de limites issues du remembrement et rectification cadastrale approbation du document darpentage Autorisa - Examen dune demande de réaménagement du Chemin rural n°138 accès au poste dinjection (NaTran/Biowatt) - Instauration dune redevance au titre des ouvrages de transport et de distribution de gaz ainsi que par les chantiers de - Approbation de deux conventions de servitude avec NaTran Canalisation de transport de gaz naturel (PE DN160) « Rohan L - Requalification des espaces publics du centre-bourg Proposition de contribution financière avec Morbihan énergies pour - Rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements présentation et adoption de la phase PRO - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Réseau des médiathèques « Le Point Virgule » - Révision et approbation de la convention de partenariat Autorisation de signature

2026

Mise à disposition de salles communales dans le cadre des réunions électorales

2026

Convention de financement relative à laménagement de 2 arrêts de car scolaire par les services de la Région

2026

Instauration dune redevance au titre des ouvrages de transport et de distribution de gaz ainsi que par les chantiers de travaux

2026

Requalification des espaces publics du centre-bourg Proposition de contribution financière avec Morbihan énergies pour léclairage du parking Rue de la Roseraie et du sentier pédestre de lécole publiq

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Confirmation de limites issues du remembrement et rectification cadastrale approbation du document darpentage Autorisation du Maire

2026

Examen dune demande de réaménagement du Chemin rural n°138 accès au poste dinjection (NaTran/Biowatt)

2026

Approbation de deux conventions de servitude avec NaTran Canalisation de transport de gaz naturel (PE DN160) « Rohan Loudéac » - Autorisation de signature

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements présentation et adoption de la phase PRO

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025

WEB scdl:21560198000018:2026-02-26
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