CM

12 décembre 2024

Rohan 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Requalification des Espaces Publics du Cur de Bourg de Rohan -Demandes de Subventions

2024

Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025

2024

Ouverture d'une ligne de trésorerie

2024

Autorisation dexécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

Tarifs communaux 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

2024

Rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise doeuvre

2024

Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026

Autres decisions 2 délibérations
2024

Programme de requalification des espaces publics - validation de lavant-projet définitif

2024

Indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025

Environnement 1 délibération
2024

Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis c'onforme sur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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