Conseil municipal du 2024-12-12

Rohan 12 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CUR DE BOURG DE ROHAN -DEMANDES DE SUBVENTIONS - rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL - programme de requalification des espaces publics - validation de l'avant-projet définitif - rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026 - Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025 - ouverture d'une ligne de trésorerie - autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 - indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025 - tarifs communaux 2025 - Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartogr - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CUR DE BOURG DE ROHAN -DEMANDES DE SUBVENTIONS

2024

Financement ALSH Loisirs Jeunes 2025

2024

ouverture d'une ligne de trésorerie

2024

autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

tarifs communaux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

2024

rénovation/extension de la mairie et réhabilitation de logements - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

2024

déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

programme de requalification des espaces publics - validation de l'avant-projet définitif

2024

indemnités de piégeage à compter du 1er janvier 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2024

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