30 septembre 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Détermination des Indemnités pour les piégeurs de ragondins en l'ien avec la FGDON 35
Indemnité gardiennage Eglise
Produits irrécouvrables — Créances admises en non valeur
Occupation du domaine public Convention avec Gang of pizza- détermination du montant de la redevance
Convention partenariat Région Bretagne — gestion groupée des Certificats dEconomies dEnergies
Rapport dévaluation des charges liées au retour de la compétence voirie aux communes
D'IA — 14 rue du D'ouet
D'IA - Le Bourg
C'oût de fonctionnement élèves 2025/2026
Rapport d'activités 2024 du SDE 35
AFAFE sur les aires dalimentation du captage du Bas-Sancé et des Drains du Coglais Avis du Conseil municipal
Cession partielle parcelle AB912p Allée de la Scierie-prix
📬 Suivre Romagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.