Conseil municipal du 2024-09-09

Romillé 9 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Annexe Projet de règlement Espace France Services - D- Délivrance concession terrain - Famille GAYOSO PANITZ - SANCHEZ - D- Mission de maîtrise d'uvre - Travaux aménagement et mise aux normes - Maison Médicale - D- Approbation du règlement intérieur - Espace France Services - D- Parc d'activités des Grands Carrés - Cession terrain - Lot A - D- Acquisition de 3 parcelles - Place Église Saint-Martin - D- Lotissement Champ Rouatard 3 - Vente lot n° 4 - D- Viabilisation du lotissement Champ Rouatard 3 - Avenant marché - Lot 2 - D- Budget principal - Décision budgétaire modificative - D- Modification du tableau des emplois permanents - Création emploi assistant(e) médical(e) - D- Modification du tableau des emplois permanents - Création d'emplois de médecins généralistes - temps non complet - D- Création d'un CMS - Demande de subvention Appel à projet BoosTerr - Région Bretagne

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

D — Délivrance concession terrain - Famille GAYOSO PANITZ - SANCHEZ

2024

D — Parc d'activités des Grands Carrés - Cession terrain - Lot A

2024

D — Lotissement Champ Rouatard 3 - Vente lot n° 4

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — Mission de maîtrise d'uvre - Travaux aménagement et mise aux normes - Maison Médicale

2024

D — Acquisition de 3 parcelles - Place Église Saint-Martin

2024

D — Viabilisation du lotissement Champ Rouatard 3 - Avenant marché - Lot 2

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

D — Annexe Projet de règlement Espace France Services

2024

D — Approbation du règlement intérieur - Espace France Services

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Budget principal - Décision budgétaire modificative

2024

D — Création d'un CMS - Demande de subvention Appel à projet BoosTerr - Région Bretagne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Modification du tableau des emplois permanents - Création emploi assistant(e) médical(e)

2024

D — Modification du tableau des emplois permanents - Création d'emplois de médecins généralistes - temps non complet

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