2 février 2026
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — Renouvellement de la convention avec l'association D'ECLIC - 2026 à 2028
D — Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget pr
D — Débat dOrientation Budgétaire (DOB)
D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente l'ot 7
D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente l'ot 3
D — Réalisation par Espacil Habitat d'un immeuble l'ocatif social 22 logements La poste - Cession des parcelles d'assiette
D — Modification des statuts du S'IPE
D — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
D — Acquisition d'un ensemble de trois parcelles - Place de l'Eglise Saint-Martin
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