8 avril 2024

D — Budget principal : affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2023

D — Budget annexe Parc d'activités les Grands C'arrés - Approbation CG 2023

D — Budget annexe Lotissement Grand Clos et Montmuran - Approbation CG 2023

D — Budget annexe Lotissement Champ Rouatard 3 - Approbation CG 2023

D — Budget annexe « S'alle du Pré Vert » : affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2023

D — Budget annexe « S'alle du Pré Vert » : approbation du compte gestion 2023

D — Budget annexe « Commerces » : affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2023

D — Budget annexe « Commerces » : approbation du compte de gestion 2023

D — Budget principal : approbation du compte de gestion 2023

D — Vote des taux des taxes d'irectes locales pour 2024

Lotissement Champ Rouatard 3 — Convention CEBR

D — Lotissement « le Champ Rouatard 3 » : Désignation de la voie principale du projet

D — Fixation du prix et des c'onditions de vente l'ots l'ibres - Champ Rouatard 3

D — Création d'une Autorisation de Programme pour la réalisation d'une médiathèque augmentée

D — Adhésion de la Commune à la Fédération N'ationale des C'entres de S'anté - CMS

D — Création d'un C'entre Municipal de S'anté. Approbation du projet et du règlement de fonctionnement du CMS

D — Annule et remplace 2024_053 : ZAC Multisites de la Houltais et du Placis-Verdys - Modification n°10 CCCT

D — Projet de rénovation restaurant scolaire - Avenants au marché de travaux

D — ZAC multisites de la Houltais et du Placis-Verdys Modification n°10 du C'ahier des Charges de Cession de Terrains (CCCT)

D — Acquisition de la maison médicale

D — Budget annexe « Panneaux s'olaires » : approbation du compte de gestion 2023

D — Subvention aux associations à c'aractère social - 2024

D — Ouverture d'un emploi de rédacteur territorial - C'entre Municipal de S'anté