Conseil municipal du 2021-11-18

Roques 18 novembre 2021 14 délibérations
Document source

14

délibérations

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation du rapport CLECT du 28.09. Transfert des charges eaux pluviales - Muretain agglo - approbation de la convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries communales hors chemin - Approbation de la convnetnion departenariat avec le muretain agglo pour les rencontres d multi accueil - Approbation de l'adhésion de la commune de Sabonnères et extension du périmètre - modifications statutaires - Approbation de la convention avec le collège J. Auriol pour l'ALAC - Présentation du rapport d'activités exercice 2020 - Présentation du rapport d'activités 2020 du SDEHG - Rénovation de la lanterne non réparable 657 et de la portée de cable entre les points lumineux 818 et 831 - Ouverture de trois postes de contractuels - Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Création d'un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs - Présentation du rapport annuel surle prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif du SAGe - exerci - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau portable du SAGe exercice 2020 - approbation de la convention de mise à disposition des équipements avec la société UNOWHY

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Muretain agglo — approbation de la convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries communales hors chemin ruraux 2021

5

Présentation du rapport annuel surle prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif du SAGe - exercicie 2020

6

Présentation du rapport d'activités exercice 2020

👥 Ressources humaines 3 délibérations
3

Approbation de l'adhésion de la commune de Sabonnères et extension du périmètre - modifications statutaires

10

Création d'un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs

11

Ouverture de trois postes de contractuels

📄 Autres decisions 3 délibérations
7

Présentation du rapport d'activités 2020 du SDEHG

8

Rénovation de la lanterne non réparable 657 et de la portée de cable entre les points lumineux 818 et 831

13

approbation de la convention de mise à disposition des équipements avec la société UNOWHY

🌱 Environnement 2 délibérations
1

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau portable du SAGe exercice 2020

2

Approbation du rapport CLECT du 28.09. Transfert des charges eaux pluviales

❤️ Social & Santé 2 délibérations
12

Approbation de la convention avec le collège J. Auriol pour l'ALAC

14

Approbation de la convnetnion departenariat avec le muretain agglo pour les rencontres d multi accueil

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

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